Délibérations juillet 2010
Téléchargez
01 - Angle rues du Général de Gaulle et Mérot du Barré - autorisation de dépôt d’un permis de construire à la Société PROMOGIM - RIOUX Philippe
02 - Rénovation des vestiaires bloc n°2 du stade René Massé - déclaration préalable - RIOUX Philippe
04 - Subvention Saint Sébastien Natation pour championnats du monde natation - HARDOUIN Alain
05 - Subvention Office Municipal des Sports pour réalisation site Internet - HARDOUIN Alain
06 - Renouvellement de la convention de participation à l’association centre Henri Wallon - PUBILL Sandrine
09 - Avenant aux conventions passées avec les centres socioculturels de l’Allée Verte et de la Fontaine - COUSIN Stéphane
Délibérations Mars 2010
06 - Conventions d’objectifs conclues entre la Ville et les centres socioculturels de l’Allée Verte et de la Fontaine – subvention 2010 -COUSIN Stéphane
07 - Adhésion au Conservatoire Régional des Rives de la Loire et de ses Affluents - RIO Yves
08 - Création d’une Zone d’Aménagement Différé (Z.A.D.) dans le secteur est : les Onchères - RIOUX Philippe
09 - Ilot Gendarmerie – prise en considération d’un projet d’aménagement - approbation - POUSSIER Christophe
10 - Tarifs saison culturelle – année 2010/2011 et Enchantés 2010 (grands concerts) - BONNIN Pascale
11 - Convention de partenariat avec "La Fleuriaye" à Carquefou présentant le spectacle "Chatroom" le 18 janvier 2011 - GABORIAU-GABILLAUD Corinne
15 - Classes transplantées et projets d’animation des écoles publiques et privées - TERVE Anne
17 - Mise en place de ratios pour la période 2010 à 2012 suite au décret n° 2009-1711 du 29 décembre 2009 instituant une voie supplémentaire d’accès au titre de l’avancement de grade pour certains emplois de catégorie C - AUMON Yves
19 - Service du Patrimoine Bâti – appel à candidatures infructueux – recours à la procédure contractuelle - RIOUX Philippe
20 - Maison de la petite enfance - attribution du marché de maîtrise d’œuvre - GUERRIAU Joël
Délibérations Février 2010
03 - Acquisition par la Ville - 38 rue Alexandre Fourny - propriété de Monsieur Jean-Pierre DESTOUCHES - EVOL Agnès
04 - Cession par la Ville de la mitoyenneté d’un mur - rue de la Commune de 1871 - POUSSIER Christophe
05 - Création d’une Zone d’Aménagement Différé (ZAD) dans le secteur Est : Les Landelettes - RIOUX Philippe
06 - Bois des Gripôts - DUP - saisine du juge de l’expropriation en fixation des indemnités - RIOUX Philippe
07 - Ouche Catin - DUP - saisine du juge de l’expropriation en fixation des indemnités - RIOUX Philippe
10 - Révision du schéma départemental d’accueil des gens du voyage - approbation - MERAND Isabelle
Délibérations Décembre 2009
01 - Projet socioculturel – approbation du projet – constitution du comité de pilotage - COUSIN Stéphane
02 - Personnel municipal – recrutement d’un chargé du développement et du pilotage de la politique socioculturelle - AUMON Yves
03 - Personnel municipal – modifications partielles du tableau des effectifs - AUMON Yves
04 - Personnel municipal - mise en place des ratios d’avancement de grade pour les années 2010 à 2012 - AUMON Yves
05 - Personnel municipal – régime indemnitaire – modification des agents bénéficiaires des I.H.T.S. - AUMON Yves
06 - Personnel municipal – service du patrimoine bâti – appel à candidatures infructueux – reconduction d’un emploi contractuel - AUMON Yves
07 - Personnel municipal – école de musique – appels à candidatures infructueux – recours à la procédure contractuelle - AUMON Yves
08 - Composition des commissions municipales – désignation des représentants du Conseil Municipal au sein de différents organismes - GUERRIAU Joël
09pj - Indemnités de fonctions aux titulaires des mandats locaux (pièce jointe) - AUMON Yves
10 - Les Berlaguts – servitude de passage, de tous réseaux et de tréfonds au profit de la SCI - RIOUX Philippe
12 - Cession par la Ville de parcelles au lieudit Les Berlaguts au profit de la SCI - ROBIN Jean-Pierre
13 - Rue du Bois Praud – cession d’une parcelle au profit de Monsieur Jean-Marie KERLING - ROBIN Jean-Pierre
14 - Acquisition de parcelles au lieudit Les Plies dans le bois des Gripôts - Monsieur René GAUDIN - DETOLLE Karoline
15 - Les Mortraits – échange de parcelles entre la Ville et la société GIPAD – autorisation pour formalités diverses - GABORIAU-GABILLAUD Corinne
16 - Rue du Lieutenant Marty – échange de parcelles avec Monsieur Thierry HAFFREINGUE - REVOL Agnès
22 - Autorisation de déposer un permis de construire - Association Golfique de Saint-Sébastien-sur-Loire - RIOUX Philippe
24 - Stade des Gripôts - extension des vestiaires existants et construction de nouveaux vestiaires (Gripôts 2) - RIOUX Philippe
25 - Tarif spectacles des 25 et 30 mars 2010 dans le cadre de la quinzaine du développement durable - BOUCHER Thomas
27 - Relations internationales – coopération décentralisée avec la ville de Kati - Mali - LAURENT Marie-Christine
31 - Centres socioculturels Fontaine et Allée Verte - avenant à la convention 2009 - avances sur subventions 2010 - AUMON Yves
35 - Compétence de Nantes Métropole en matière de haut et très haut débit – modification des statuts - RIOUX Philippe
Délibérations Juin 2009
03 - Compte administratif 2008 - budget principal - affectation du résultat - AUMON Yves
04 - Compte administratif 2008 - budget principal - approbation des annexes - AUMON Yves
06 - Dotation de Solidarité Urbaine - rapport d’utilisation de l’attribution 2008 - AUMON Yves
08 - Tarification des accueils périscolaires - année scolaire 2009/2010 - ZENAIDI Malika
15 - Propriété communale - 8 rue de l’Ouche Gautron - vente à la SAMO - ROBIN Jean-Pierre
16 - Acquisition par la Ville d’une parcelle dans la zone des Berlaguts - ROBIN Jean-Pierre
17 - Projet îlot Mairie - approbation du principe de concession d’aménagement pour l’opération - RIOUX Philippe
18 - Convention de mandat d’études préalables à l’implantation d’un commissariat de police avec la SELA - rue du Petit Anjou - RIOUX Philippe
19 - Centre aquatique intercommunal Basse Goulaine/Saint-Sébastien-sur-Loire - création d’un Syndicat Intercommunal à Vocation Unique (SIVU) - approbation des statuts - désignation des délégués - HARDOUIN Alain
22 - Stade des Gripôts - projet d’aménagement d’un terrain de football synthétique et vestiaires - demandes de subvention - HARDOUIN Alain
23 - Construction d’une maison de la petite enfance - validation du programme et lancement d’un concours de maîtrise d’œuvre - ZENAIDI Malika
24 - Personnel municipal - service communication - reconduction d’un emploi contractuel - AUMON Yves
25 - Personnel municipal - école de musique - reconduction d’emplois contractuels d’assistants ou d’assistants spécialisés d’enseignement artistique - AUMON Yves
26 - Personnel municipal - plan de mobilité - participation de l’employeur aux trajets domicile/travail - AUMON Yves
Délibérations Mars 2009
Avenant à la convention passée avec le centre socioculturel de l’Allée Verte - AUMON Yves
Classes transplantées et projets d’animation des écoles primaires publiques et privées - TERVE Anne
Acquisition de la propriété située 40 boulevard des Pas Enchantés - écuries Cambronne - appartenant aux Consorts Chanson - ROBIN Jean-Pierre
Les Berlaguts - autorisation de dépôt d’un permis de construire à la société MONNE-DECROIX - ROBIN Jean-Pierre
Propriétés communales 93 et 95 rue des Plantes – cession au Centre Saint Yves - Association Saint Benoît Labre - ROBIN Jean-Pierre
Modification de la délégation de compétence du Conseil Municipal au Maire relative aux marchés publics - AUMON Yves
Délibérations Octobre 2008
Subvention de fonctionnement aux deux interlocuteurs de Kati : Dramane CAMARA et Boubacar TRAORE
Marie-Christine LAURENT
Marie-Christine LAURENT
Désignation des représentants de la Ville au sein des comités de jumelage Porthcawl et Kaposvar
Marie-Christine LAURENT
Marie-Christine LAURENT
Désignation des représentants de la Ville à l’Office Municipal des Sports
Alain HARDOUIN
Alain HARDOUIN
Avenant n°2 au marché d’exploitation de chauffage avec fourniture d’énergie, conduite et entretien courant, gros entretien et modernisation de bâtiments communaux avec la société IDEX
Philippe RIOUX
Philippe RIOUX
Avenant n°1 aux marchés de travaux pour le remplacement des couvertures tuiles à l’école primaire de la Profondine
Philippe RIOUX
Philippe RIOUX
Avenant n°2 au marché de maîtrise d’œuvre pour la réalisation de terrains synthétiques de hattrick et football au stade de la Profondine et au stade des Gripôts
Philippe RIOUX
Philippe RIOUX
Avenant n°1 au marché de travaux d’aménagement des accès du site de la Pépinière – lot n°1
Philippe RIOUX
Philippe RIOUX
Bien présumé sans maître – lieudit l’Ouche Catin – incorporation dans le domaine communal
Jean-Pierre ROBIN
Jean-Pierre ROBIN
Télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité – convention avec l’Etat
Sylvain GATT
Sylvain GATT
Personnel municipal – remboursement des frais engagés par les agents à l’occasion de déplacements temporaires
Yves AUMON
Yves AUMON
Personnel municipal – service Communication – appel à candidatures infructueux pour le recrutement d’un Chargé de Communication – recours à la procédure contractuelle
Yves AUMON
Yves AUMON
Personnel municipal – service du Patrimoine Bâti – appel à candidatures infructueux pour le recrutement d’un technicien ou d’un contrôleur de travaux aux Ateliers Municipaux – recours à la procédure contractuelle
Yves AUMON
Yves AUMON
Composition et attributions des commissions d’appel d’offres – reformulation de la délibération désignant les membres des commissions
Yves AUMON
Yves AUMON
Délibérations 11 avril 2008
Service de téléphonie fixe et mobile 2009/2013 – lancement de la procédure d’appels d’offres et autorisation de signature des marchés correspondant
AUMON Yves
AUMON Yves
Dispositions relatives au paiement des dépenses liées aux actions et missions en France et à l’étranger dans le cadre des relations internationales, des jumelages et des accords de coopération de la Ville de Saint-Sébastien-sur-Loire
LAURENT Marie-Christine
LAURENT Marie-Christine
Démocratie participative – nouvelles limites géographiques des Conseils de Quartiers et création d’un 3ème Conseil de Quartier
BOUCHER Thomas
BOUCHER Thomas
14-Acquisition de parcelles au lieutdit les Grézillières – consorts Chaillou
ROBIN Jean-Pierre
ROBIN Jean-Pierre
15-Restitution d’un bien vacant aux consorts Brétecher – rue des Plantes CR n°239
ROBIN Jean-Pierre
ROBIN Jean-Pierre
16-Alimentation basse tension de l’opération immobilière "Le Clos des Arts" place de l’église – square de Verdun – convention avec EDF
RIOUX Philippe
RIOUX Philippe
17-Rénovation des sanitaires de l’école élémentaire du groupe scolaire de la Profondine
RIOUX Philippe
RIOUX Philippe
Marché d’exploitation des installations de chauffage : avenant n°1 au marché Idex
RIOUX Philippe
RIOUX Philippe
Avenant N°2 au contrat de prestation de type maintenance P2 avec la société Savelys
RIOUX Philippe
RIOUX Philippe
Délibérations 1er avril 2008
Désignation des représentants du Conseil Municipal au sein des différents organismes, associations ou établissements d’enseignement
AUMON Yves
AUMON Yves
Délibérations Avril 2007
ADHESION DE LA VILLE A LA CHARTE
Monsieur Philippe DECAMPS, Conseiller Municipal chargé des Espaces Naturels
Monsieur Philippe DECAMPS, Conseiller Municipal chargé des Espaces Naturels
RECRUTEMENT D’UN CHARGE D’ETUDE ET DE MISSION
POUR LA MISE EN PLACE D’UNE GESTION
DIFFERENCIEE ET PLAN DE DESHERBAGE DES
ESPACES PUBLICS
Monsieur Philippe DECAMPS, Conseiller Municipal chargé des Espaces Naturels
Monsieur Philippe DECAMPS, Conseiller Municipal chargé des Espaces Naturels
Tarifs saison culturelle année 2007/2008 et conventions de partenariat Festiv’îles 2007
GOURDON Jocelyne
GOURDON Jocelyne
Avenants aux marchés de travaux pour la construction d’une salle d’éveil sportif à la Fontaine
RIOUX Philippe
RIOUX Philippe
Rénovation des sanitaires de l’école élémentaire 2 du groupe scolaire de la Profondine
RIOUX Philippe
RIOUX Philippe
Renouvellement du marché d’exploitation des installations de chauffage avec fourniture d’énergie, conduite et entretien courant, gros entretien et modernisation – lancement d’une procédure d’appel d’offres restreint
RIOUX Philippe
RIOUX Philippe
Révision du Plan d’Occupation des Sols, futur PLU – avis de la Ville de Saint-Sébastien-sur-Loire
ROBIN Jean-Pierre
ROBIN Jean-Pierre
Hôtel de ville - Place Marcellin Verbe - BP 63329 - 44233 Saint-Sébastien-sur-Loire - Tel : 02 40 80 85 00
Conception notre-ville.net