Délibérations Décembre 2011
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01 - Angle des rues Herbert Pradeland - Grande Lande - autorisation de dépôt d’un permis de construire - société NEXITY - RIOUX Philippe
02 - Angle des rues Herbert Pradeland - Grande Lande - autorisation de dépôt d’un permis de construire - la Nantaise d’Habitation - RIOUX Philippe
03 - 4 rue de Villeneuve - autorisation de dépôt d’un permis de construire - RIOUX Philippe
04 - Rue Marie Curie - vente de parcelles communales à la société ILMG - ROBIN Jean-Pierre
05 - Ouche Catin - permis de construire - société ILMG et SA Atlantique Habitations - RIOUX Philippe
06 - Réglementation européenne en matière de stationnement : application au 1er janvier 2012 - RIOUX Philippe
07 - Achat mutualisé d’un matériel pour l’entretien des terrains synthétiques - RIOUX Philippe
08 - Projet d’édification de complexe événementiel - la Cloche et Production 44 - AUMON Yves
11 - CCAS, Point-Clé, Centres Socioculturels - versement du 1er acompte des subventions 2012 - AUMON Yves
12 - Caisse d’Allocations Familiales de Loire-Atlantique - Contrat Enfance Jeunesse - ZENAIDI Malika
13 - Action sanitaire dans le cadre de la coopération décentralisée entre Saint-Sébastien-sur-Loire et Kati au Mali : avenant à la convention de février 2007 avec deux interlocuteurs maliens - LAURENT Marie-Christine
14 - Déplacement de Monsieur le Maire à Kati (Mali) dans le cadre de la coopération décentralisée entre la Ville de Saint-Sébastien-sur-Loire et la Ville de Kati (Mali) - LAURENT Marie-Christine
15 - Personnel municipal - création d’un emploi à durée déterminée de Chargé(e) de Mission Développement Durable - AUMON Yves
16 - Personnel municipal - modification des missions de la Chargée du Développement et du Pilotage de la politique Socioculturelle - AUMON Yves
17 - Personnel municipal - création d’un emploi de coordonateur evenementiel et recrutement d’un directeur de la communication par voie contractuelle - AUMON Yves
20 - Personnel municipal - facturation des absences non justifiées aux visites médicales - AUMON Yves
21 - Liste des personnes proposées à la nomination de commissaire à la Commission Intercommunale des Impôts Directs - AUMON Yves
Délibérations Octobre 2011
Bois des Gripôts – procédure d’expropriation - autorisation de défendre les intérêts de la commune devant la Cour d’Appel - ROBIN Jean-Pierre
10 rue Edouard Hervé - autorisation de déposer une déclaration préalable au profit du Secours Populaire Français - RIOUX Philippe
Maison place des Libertés - réalisation d’un kiosque - permis de construire - RIOUX Philippe
Ecole Maternelle du Douet - aménagement d’un local périscolaire - permis de construire - RIOUX Philippe
Réaménagement îlot Mairie - projet de construction d’un nouveau gymnase en remplacement du gymnase existant : validation du programme et concours de maîtrise d’oeuvre - RIOUX Philippe
Inscription d’un nouveau sentier au Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée (PDIPR) - AYME Audrey
Convention pour la destruction de nids de frelons asiatiques sur le territoire communal - AYME Audrey
Tarifs de location des instruments de l’Ecole Municipale de Musique – saison 2011/2012 - BONNIN Pascale
Reversement des indemnités de fonction du maire faisant l’objet d’un ecretement - AUMON Yves
Délibérations Février 2011
04 - Demandes de subventions - saison culturelle 2011/2012 et Enchantés 2011 - BONNIN Pascale
07 - Vente par la ville à la société PROMOGIM - 76 route de Saint-Sébastien - ROBIN Jean-Pierre
09 - Alimentation en électricité de l’opération immobilière MONNE DECROIX - RIOUX Philippe
12 - Déclaration préalable pour le réaménagement des combles des locaux de la Police Municipale - RIOUX Philippe
13 - Maison de la petite enfance - signature de la convention avec la CAF - ZENAIDI Malika
16 - Renouvellement de la convention avec l’Association des Paralysés de France - PUBILL Sandrine
18 - Personnel communal - service Prévention/Sécurité - recours à la procédure contractuelle - AUMON Yves
Délibérations Décembre 2010
01 - Z.A.D. du Pas Bredy - acquisition d’une parcelle propriété de Monsieur GAUDIN - ROBIN Jean-Pierre
02 - Z.A.D. du Pas Bredy – acquisition d’une parcelle propriété de Monsieur DAUPHIN - ROBIN Jean-Pierre
03 - Bois des Gripôts – acquisition d’une parcelle propriété de Monsieur DAUPHIN - ROBIN Jean-Pierre
04 - Achat mutualisé d’un matériel pour l’entretien des terrains synthétiques - RIOUX Philippe
05 - Classes transplantées et projets d’animation des écoles primaires publiques et privées - TERVE Anne
08 - CCAS, Point CLE, Centres Socioculturels – avances sur subventions 2011 - COUSIN Stéphane
09 - Personnel communal – service du Patrimoine Bâti – reconduction d’un emploi contractuel - AUMON Yves
10 - Personnel communal - gratification des stagiaires de longue durée - POUSSIER Christophe
11 - Personnel communal - modification du régime indemnitaire suite au décret 2010-1357 - AUMON Yves
12 - Personnel communal - modifications partielles du tableau des effectifs - AUMON Yves
17 - Présentation Plan de Déplacements Urbains – 2010/2015 et perspectives 2030 - avis - RIOUX Philippe
Délibérations Octobre 2010
01 - Aménagement du cimetière paysager et cimetière bourg - demande de subvention Nantes Métropole - RIOUX Philippe
02 - Rue de la Martellière – acquisition d’une parcelle de la société Loire-Atlantique Habitations - RIOUX Philippe
03 - 15 rue Henri Mainguet – autorisation de dépôt d’un permis de construire - RIOUX Philippe
05 - Square de Verdun – déclassement d’une parcelle dépendant du domaine public - ROBIN Jean-Pierre
06 - Square de Verdun – vente d’une parcelle cadastrée section CB n° 165 pour partie à la société PROMOGIM – SCI Ouest - ROBIN Jean-Pierre
07 - Route de Saint-Sébastien-sur-Loire et avenue de la Martellière – autorisation de dépôt d’un permis de construire à la société PROMOGIM - ROBIN Jean-Pierre
08 - Réaménagement cour élémentaire Groupe Scolaire du Douet - déclaration préalable - TERVE Anne
09 - Construction de la Maison de la Petite Enfance – dépôt du permis de construire - ZENAIDI Malika
10 - Diagnostic des installations techniques d’éclairage des équipements de plein air – demande de subvention auprès de l’ADEME - AYME Audrey
15 - Recouvrement des factures de mise en fourrière laissées à la charge de la ville - AUMON Yves
16 - Personnel municipal - recrutement d’un webmestre – convention de mise à disposition compensée - AUMON Yves
Délibérations juillet 2010
01 - Angle rues du Général de Gaulle et Mérot du Barré - autorisation de dépôt d’un permis de construire à la Société PROMOGIM - RIOUX Philippe
02 - Rénovation des vestiaires bloc n°2 du stade René Massé - déclaration préalable - RIOUX Philippe
04 - Subvention Saint Sébastien Natation pour championnats du monde natation - HARDOUIN Alain
05 - Subvention Office Municipal des Sports pour réalisation site Internet - HARDOUIN Alain
06 - Renouvellement de la convention de participation à l’association centre Henri Wallon - PUBILL Sandrine
09 - Avenant aux conventions passées avec les centres socioculturels de l’Allée Verte et de la Fontaine - COUSIN Stéphane
Délibérations Mars 2010
06 - Conventions d’objectifs conclues entre la Ville et les centres socioculturels de l’Allée Verte et de la Fontaine – subvention 2010 -COUSIN Stéphane
07 - Adhésion au Conservatoire Régional des Rives de la Loire et de ses Affluents - RIO Yves
08 - Création d’une Zone d’Aménagement Différé (Z.A.D.) dans le secteur est : les Onchères - RIOUX Philippe
09 - Ilot Gendarmerie – prise en considération d’un projet d’aménagement - approbation - POUSSIER Christophe
10 - Tarifs saison culturelle – année 2010/2011 et Enchantés 2010 (grands concerts) - BONNIN Pascale
11 - Convention de partenariat avec "La Fleuriaye" à Carquefou présentant le spectacle "Chatroom" le 18 janvier 2011 - GABORIAU-GABILLAUD Corinne
15 - Classes transplantées et projets d’animation des écoles publiques et privées - TERVE Anne
17 - Mise en place de ratios pour la période 2010 à 2012 suite au décret n° 2009-1711 du 29 décembre 2009 instituant une voie supplémentaire d’accès au titre de l’avancement de grade pour certains emplois de catégorie C - AUMON Yves
19 - Service du Patrimoine Bâti – appel à candidatures infructueux – recours à la procédure contractuelle - RIOUX Philippe
20 - Maison de la petite enfance - attribution du marché de maîtrise d’œuvre - GUERRIAU Joël
Délibérations Février 2010
03 - Acquisition par la Ville - 38 rue Alexandre Fourny - propriété de Monsieur Jean-Pierre DESTOUCHES - EVOL Agnès
04 - Cession par la Ville de la mitoyenneté d’un mur - rue de la Commune de 1871 - POUSSIER Christophe
05 - Création d’une Zone d’Aménagement Différé (ZAD) dans le secteur Est : Les Landelettes - RIOUX Philippe
06 - Bois des Gripôts - DUP - saisine du juge de l’expropriation en fixation des indemnités - RIOUX Philippe
07 - Ouche Catin - DUP - saisine du juge de l’expropriation en fixation des indemnités - RIOUX Philippe
10 - Révision du schéma départemental d’accueil des gens du voyage - approbation - MERAND Isabelle
Délibérations Décembre 2009
01 - Projet socioculturel – approbation du projet – constitution du comité de pilotage - COUSIN Stéphane
02 - Personnel municipal – recrutement d’un chargé du développement et du pilotage de la politique socioculturelle - AUMON Yves
03 - Personnel municipal – modifications partielles du tableau des effectifs - AUMON Yves
04 - Personnel municipal - mise en place des ratios d’avancement de grade pour les années 2010 à 2012 - AUMON Yves
05 - Personnel municipal – régime indemnitaire – modification des agents bénéficiaires des I.H.T.S. - AUMON Yves
06 - Personnel municipal – service du patrimoine bâti – appel à candidatures infructueux – reconduction d’un emploi contractuel - AUMON Yves
07 - Personnel municipal – école de musique – appels à candidatures infructueux – recours à la procédure contractuelle - AUMON Yves
08 - Composition des commissions municipales – désignation des représentants du Conseil Municipal au sein de différents organismes - GUERRIAU Joël
09pj - Indemnités de fonctions aux titulaires des mandats locaux (pièce jointe) - AUMON Yves
10 - Les Berlaguts – servitude de passage, de tous réseaux et de tréfonds au profit de la SCI - RIOUX Philippe
12 - Cession par la Ville de parcelles au lieudit Les Berlaguts au profit de la SCI - ROBIN Jean-Pierre
13 - Rue du Bois Praud – cession d’une parcelle au profit de Monsieur Jean-Marie KERLING - ROBIN Jean-Pierre
14 - Acquisition de parcelles au lieudit Les Plies dans le bois des Gripôts - Monsieur René GAUDIN - DETOLLE Karoline
15 - Les Mortraits – échange de parcelles entre la Ville et la société GIPAD – autorisation pour formalités diverses - GABORIAU-GABILLAUD Corinne
16 - Rue du Lieutenant Marty – échange de parcelles avec Monsieur Thierry HAFFREINGUE - REVOL Agnès
22 - Autorisation de déposer un permis de construire - Association Golfique de Saint-Sébastien-sur-Loire - RIOUX Philippe
24 - Stade des Gripôts - extension des vestiaires existants et construction de nouveaux vestiaires (Gripôts 2) - RIOUX Philippe
25 - Tarif spectacles des 25 et 30 mars 2010 dans le cadre de la quinzaine du développement durable - BOUCHER Thomas
27 - Relations internationales – coopération décentralisée avec la ville de Kati - Mali - LAURENT Marie-Christine
31 - Centres socioculturels Fontaine et Allée Verte - avenant à la convention 2009 - avances sur subventions 2010 - AUMON Yves
35 - Compétence de Nantes Métropole en matière de haut et très haut débit – modification des statuts - RIOUX Philippe
Délibérations Juin 2009
03 - Compte administratif 2008 - budget principal - affectation du résultat - AUMON Yves
04 - Compte administratif 2008 - budget principal - approbation des annexes - AUMON Yves
06 - Dotation de Solidarité Urbaine - rapport d’utilisation de l’attribution 2008 - AUMON Yves
08 - Tarification des accueils périscolaires - année scolaire 2009/2010 - ZENAIDI Malika
15 - Propriété communale - 8 rue de l’Ouche Gautron - vente à la SAMO - ROBIN Jean-Pierre
16 - Acquisition par la Ville d’une parcelle dans la zone des Berlaguts - ROBIN Jean-Pierre
17 - Projet îlot Mairie - approbation du principe de concession d’aménagement pour l’opération - RIOUX Philippe
18 - Convention de mandat d’études préalables à l’implantation d’un commissariat de police avec la SELA - rue du Petit Anjou - RIOUX Philippe
19 - Centre aquatique intercommunal Basse Goulaine/Saint-Sébastien-sur-Loire - création d’un Syndicat Intercommunal à Vocation Unique (SIVU) - approbation des statuts - désignation des délégués - HARDOUIN Alain
22 - Stade des Gripôts - projet d’aménagement d’un terrain de football synthétique et vestiaires - demandes de subvention - HARDOUIN Alain
23 - Construction d’une maison de la petite enfance - validation du programme et lancement d’un concours de maîtrise d’œuvre - ZENAIDI Malika
24 - Personnel municipal - service communication - reconduction d’un emploi contractuel - AUMON Yves
25 - Personnel municipal - école de musique - reconduction d’emplois contractuels d’assistants ou d’assistants spécialisés d’enseignement artistique - AUMON Yves
26 - Personnel municipal - plan de mobilité - participation de l’employeur aux trajets domicile/travail - AUMON Yves
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