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Titlesort descending Description Adresse Téléphone Courriel URL Internet
07 - CESSION DE MATERIEL DE TYPE TRANSPORTEUR KUBOTA
07 - COMMISSION COMMUNALE POUR L’ACCESSIBILITE - CREATION - COMPOSITION
07 - CONVENTION AVEC LE POINT CLE
07 - CONVENTION CAFLA/SAINT-SEBASTIEN-SUR-LOIRE - ECHANGE DE DONNEES DEMATERIALISEES
07 - CONVENTION DE SERVITUDE SUR LA PARCELLE COMMUNALE CM N° 141 RUE LOUIS PASTEUR AU PROFIT DE LA SOCIETE CREDIT AGRICOLE IMMOBILIER - DESSERTE EAUX PLUVIALES DE L’OPERATION IMMOBILIERE "LES VERGERS DE LA LOIRE"
07 - DECLARATION PREALABLE - LOCAUX POUR LA POLICE NATIONALE - 11 RUE DU GENERAL DE GAULLE
07 - DELEGATION DE COMPETENCES DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE
07 - DENOMINATION D’UNE PLACE AU PORTEREAU
07 - DEPLACEMENT A KAPOSVAR (HONGRIE)
07 - EXTENSION DU MULTI ACCUEIL PROFONDINE - CREATION D’UNE LAVERIE
07 - ILE PINETTE - AUTORISATION DE DEPOSER UN PERMIS DE CONSTRUIRE AU PROFIT DE L’ADAESL CLUB DES ILES
07 - LUTTE CONTRE LES TERMITES - DEFINITION D’UN PERIMETRE RUE DES ECOBUTS
07 - MARCHE DE NOEL 2017
07 - MARCHES PUBLICS - BILAN DES DECISIONS PRISES PAR MONSIEUR LE MAIRE DANS LE CADRE DE SES DELEGATIONS RELATIVES AUX MARCHES PASSES EN PROCEDURE ADAPTEE ET LEURS AVENANTS - INFORMATION
07 - MODIFICATION DE LA CARTE SCOLAIRE
07 - MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
07 - OUVERTURE DES COMMERCES LE DIMANCHE
07 - PERSONNEL MUNICIPAL – MODIFICATION DU PROGRAMME PLURIANNUEL D'ACCES A L'EMPLOI DE TITULAIRE PAR LA VOIE DES RECRUTEMENTS RESERVES
07 - PRESENTATION DU RAPPORT SUR L’EAU ET LES DECHETS DE NANTES METROPOLE
07 - RAPPORT D’OBSERVATIONS DEFINITIVES DE LA CRC CONCERNANT LA GESTION DE LA COMMUNAUTE URBAINE DE NANTES (NANTES METROPOLE)
07 - RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION AVEC L’ASSOCIATION D’AIDE A DOMICILE EMPLOIS FAMILIAUX (ADEF)
07 - RUE DE LA TREILLE- ACQUISITION DE LA PARCELLE CI N° 181
07 - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L'ASSOCIATION BADMINTON SAINT-SÉBASTIEN
07 - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L’ASSOCIATION L’ETOILE D’ORIENT
07 - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L’ASSOCIATION POUR LE DEVELOPPEMENT DES ACTIVITES EQUESTRE SUR LE SUD LOIRE (ADAESL)
07 - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE EN FAVEUR DE L’ASSOCIATION DE BILLARD SEBASTIENNAISE
07 - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE EN FAVEUR DE TRANSES’N’DANSES
07 - TARIFS SAISON CULTURELLE 2018/2019
07 - TELETRANSMISSION DES ACTES AU CONTROLE DE LEGALITE - AVENANT N° 3 A LA CONVENTION DU 27 NOVEMBRE 2008 RELATIF A LA TELETRANSMISSION DES MARCHES PUBLICS
07-1 - Analyse du rapport de la Chambre Régionale des Comptes relatif à la gestion de Nantes Métropole

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