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Titlesort descending Description Adresse Téléphone Courriel URL Internet
04 - AVENUE DE LA MARTELLIERE - ROUTE DE SAINT SEBASTIEN - AUTORISATION DE DEPOT D’UN PERMIS DE CONSTRUIRE
04 - AVIS PDU
04 - BOIS DES GRIPOTS - CV I48. ACQUISITION DE PLEIN DROIT D'UN BIEN SANS MAITRE
04 - CCAS - CONVENTION D’OCCUPATION DE LOCAUX PAR LA HALTE REPIT
04 - CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE (CCAS) - FIXATION DU NOMBRE DES MEMEBRES DU CONSEIL D'ADMINISTRATION
04 - CLASSES TRANSPLANTEES ET PROJETS D’ANIMATION DES ECOLES PRIMAIRES PUBLIQUES ET PRIVEES
04 - CONCESSION DE SERVICE PUBLIC POUR L'EXPLOITATION ET I.A GESTION DE LA FOURRIERE AUTOMOBILE . CHOIX DU TITULAIRE, APPROBATION DU CONTRAT, AUTORISATION DE SIGNER LA CONVENTION
04 - CONSTITUTION DE LA COMMISSION D’APPELS D’OFFRES
04 - CONVENTION ANNUELLE POUR LE VERSEMENT D'UN FONDS DE CONCOURS PAR NANTES METROPOLE A LA COMMUNE DE SAINT-SEBASTIEN-SUR-LOIRE
04 - CONVENTION DE PRET DE MATERIEL NAUTIQUE EN CAS DE MISE EN OEUVRE DU PLAN COMMUNAL DE SAUVEGARDE (PCS)
04 - CONVENTION DE RECHERCHE ET DE DEVELOPPEMENT PARTAGES POUR LA CARTOGRAPHIE DES TENEURS EN ELEMENTS TRACE DANS LES SOLS DES JARDINS FAMILIAUX DE SAINT-SEBASTIEN-SUR-LOIRE AVEC LE BRGM ET L’IFSTTAR
04 - CONVENTION ENTRE LA VILLE ET LE RELAIS
04 - CREATION D’UN LOCAL DE STOCKAGE POUR LE VELO CLUB SEBASTIENNAIS SUR LE SITE DE L’ANNEAU CYCLISTE
04 - DELEGATION DE COMPETENCES DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE
04 - DEPOT DU PERMIS DE CONSTRUIRE POUR LA CONSTRUCTION DE NOUVEAUX LOCAUX DE STOCKAGE
04 - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DES DIFFERENTS ORGANISMES, ASSOCIATIONS OU ETABLISSEMENTS D’ENSEIGNEMENT
04 - EXTENSION DES VESTIAIRES DU STADE DE LA PROFONDINE - DEPOT DU PERMIS DE CONSTRUIRE ET DEMANDE DE SUBVENTIONS
04 - INCORPORATION DE BIENS VACANTS DANS LE DOMAINE COMMUNAL - RUE DE L’OUCHE QUINET
04 - INFORMATION SUR LE SDAGE ET PGRI DU BASSIN LOIRE-BRETAGNE - CONSULTATION DES ACTEURS DE L’EAU ET DU PUBLIC
04 - LECTURE DE LA CHARTE DE L'ELU LOCAL
04 - MARCHES PUBLICS RELATIFS A LA CONSTRUCTION D’UN GYMNASE - REMISE DE PENALITES
04 - OUVERTURE DOMINICALE DES COMMERCES EN 2021
04 - PROGRAMME LOCAL DE L'HABITAT - MODIFICATION ET PROROGATION POUR LA PERIODE 2014-2018 - AVIS DE LA COMMUNE DE SAINT-SEBASTIEN-SUR-LOIRE
04 - RAPPORT SUR LES DECHETS DE NANTES METROPOLE
04 - REGLEMENT GENERAL DE CHLOROPH’ILES
04 - REPRISE DE MATERIEL DANS LE CADRE DU MARCHE N° 15/00200/INF RELATIF AU RENOUVELLEMENT - EVOLUTION DU SOCLE TECHNIQUE DU SYSTEME D’INFORMATION
04 - RUE DES ONCHERES - ACQUISITION D’UN TERRAIN APPARTENANT A MADAME THEBAUD CHANTAL
04 - RUE DU PETIT ANJOU - AUTORISATION DE DEPOT D’UN PERMIS DE CONSTRUIRE A LA SOCIETE PRIMALYS
04 - RUE MARIE CURIE - ACQUISITION D'UNE PARCELLE APPARTENANT A NANTES METROPOLE
04 - SCHEMA DE COOPERATION ET DE MUTUALISATION DE LA METROPOLE NANTAISE - CONVENTION-PARTICULIERE 3 "ANIMATION D’UN RESEAU DES INSTRUCTEURS DES AUTORISATIONS DE DROITS DES SOLS" - AVENANT - APPROBATION

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