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Titlesort ascending Description Adresse Téléphone Courriel URL Internet
03 - BIENS PRESUMES SANS MAITRE - RUE DU CLOS RIVIERE - CB N° 194 - INCORPORATION DANS LE DOMAINE COMMUNAL
03 - AVENUE DE LA MARTELLIERE - DECLASSEMENT D’UNE PARCELLE DEPENDANT DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL
03 - ASSOCIATION RESEAU FRANCOPHONE DES VILLES AMIES DES AINES - ADHESION - DESIGNATION DU REPRESENTANT DE LA VILLE
03 - ANGLE RUE DES COUCOUS – RUE DE LA GRANDE PIECE – CESSION A NANTES METROPOLE
03 - ADOPTION DU REGLEMENT D’ORGANISATION DU DEFI MOBILITE
03 - ADOPTION DU BUDGET SUPPLÉMENTAIRE 2018
03 - ADHESION A L’ASSOCIATION "IMMEUBLES EN FETE"
03 - ADHESION A L'APPEL EN FAVEUR D'UN MORATOIRE UNIVERSEL POUR L'ABOLITION DE LA PEINE DE MORT PARTICIPATION A LA CAMPAGNE MONDIALE "VILLES POUR LA VIE . VILLES CONTRE LA PEINE DE MORT"
03 - 76, RUE DE LA JAUNAIE - VENTE DE LA PARCELTE COMMUNALE CADASTREE SECTION DB NO 188.
03 - 120 RUE DES PLANTES - PROPRIETE DES CONSORTS AGOULON - RETRAIT D’UNE DELIBERATION
02A - RAPPORT DE CONSTATATION
02a - CONSEILS CITOYEN DE QUARTIERS CHARTE DE FONCTIONNEMENT
02a - COMPTE ADMINISTRATIF 2017
02a - Annexe ACQUISITION D’UNE STRUCTURE PETITE ENFANCE - RUE DE L’ALLEE VERTE - SUR LA PARCELLE CADASTREE SECTION CS N° 53p
02-3 - Saint-Sébastien-sur-Loire - Contrat de co-développement 2016-2020 - Développement urbain et Habitat
02-2 - Tableau de la Programmatíon Pluriannuel des Investissements
02-1 - SERVITUDE GRDF
02-1 - Contrat de co-développement entre Saint-Sébastien-sur-Loire et Nantes Métropole
02 - RUE MARIE CURIE - VENTE DE TERRAINS COMMUNAUX A LA SOCIETE SOCCER 5 FRANCE
02 - RUE MARIE CURIE - VENTE DE TERRAINS COMMUNAUX A LA SOCIETE IGB
02 - RUE MARIE CURIE - AUTORISATION DE DEPOT D’UN PERMIS DE CONSTRUIRE
02 - RUE DES PLANTES – AUTORISATION DE DEPOT D’UNE DEMANDE DE PERMIS DE CONSTRUIRE
02 - RUE DES PLANTES - PROPRIETE DES CONSORTS AGOULON - SOLLICITATION DE L’AGENCE FONCIERE DE LOIRE-ATLANTIQUE
02 - RUE DES PLANTES - CESSION DE LA PARCELLE CV NO126
02 - RUE DE LA NOE COTTEE - VENTE DE LA PARCELLE COMMUNALE CADASTREE SECTION CV N° 171 POUR PARTIE - 203 M² - A LA SOCIETE IGB
02 - RUE DE LA MUTUALITE - SERVITUDE DE PASSAGE ET DE TREFONDS SUR LA PARCELLE COMMUNALE DD No 5OO AU PROFIT DE GRDF
02 - RUE DE LA GALTIERE - BW 5-6-7 - AUTORISATION DE DEPOT D’UN PERMIS DE CONSTRUIRE
02 - RUE DE LA GALTIERE - BOULEVARD DES PAS ENCHANTES - VENTE A LA SOCIETE LAMOTTE CONSTRUCTEUR - PARCELLE BW 5 POUR PARTIE
02 - RUE DE LA COMMUNE DE 1871 - ECHANGE DE PARCELLES AVEC LES CONSORTS KERSUZAN-MURAIL
02 - PROJET DE RESTAURATION DU BOIREAU - INSCRIPTION AU CONTRAT DE RESTAURATION DES ANNEXES DE LOIRE 2015/2020

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