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01a - PLACE MARCELLIN VERBE - ACQUISITION DES BUREAUX - OPERATION ILOT 1 DE BATI NANTES
01a - CHARTE DU DIALOGUE CITOYEN DE SAINT-SEBASTIEN-SUR-LOIRE
01-1 - TABLEAU DU CONSEIL MUNICIPAL
01-1 - SERVITUDE ENEDIS
01 - Voeu du conseil municipal de Saint-Sébastien-sur-Loire pour le réaménagement de l’aéroport de Nantes-Atlantique
01 - VENTE DU TERRAIN COMMUNAL RUE DE L’ALLEE VERTE - RUE DES PLANTES - CADASTRE SECTION CS N° 53p - PROJET IMMOBILIER ET CONSTRUCTION D’UNE STRUCTURE PETITE ENFANCE - AVENANT
01 - TERRAIN COMMUNAL RUE DES PLANTES - RUE DE L’ALLEE VERTE - CS N° 53 POUR PARTIE - PROJET IMMOBILIER ET CONSTRUCTION D’UNE STRUCTURE PETITE ENFANCE
01 - SIGNATURE DE LA CONVENTION POUR LA MISE EN OEUVRE DU MARCHE DE FOURNITURE D’ENERGIE GAZ
01 - RUE DU HUIT MAI 1945 - EXTENSION DE L'ÉCOLE MATERNELLE DU CENTRE VILLE, ACQUISITON D'UNE PARCELLE AUPRÈS DE NANTES MÉTROPOLE
01 - RUE DU HUIT MAI 1944 - OPERATION IMMOBILIERE CELESTE - ACQUISITION DE BUREAUX AUPRES DE BATI NANTES
01 - RUE DES PLANTES - CESSION GRATUITE DE PARCELLES COMMUNALES A NANTES METROPOLE
01 - RUE DE LA NOE COTTEE - AUTORISATION DE DEPOT D’UN PERMIS DE CONSTRUIRE SUR LA PARCELLE COMMUNALE CADASTREE SECTION CV N° 171 POUR PARTIE - 203 M² - A LA SOCIETE IGB
01 - RUE DE LA MUTUALITE - SERVITUDE DE PASSAGE ET DE TREFONDS SUR LA PARCELLE COMMUNALE DD No 5OO AU PROFIT DE ENEDIS
01 - RUE DE LA GRENERAIE - CONVENTION DE SERVITUDE DE TREFONDS SUR LA PARCELLE COMMUNALE DM N° 346
01 - RUE DE LA COMMUNE DE 1871 - CHEMIN COMMUNAL - DESAFFECTATION - DECLASSEMENT - INCORPORATION DANS LE DOMAINE PRIVE COMMUNAL
01 - RUE ALAIN MIMOUN- PARCELLE COMMUNALE- DESAFFECTATION _ DECLASSEMENT- INCORPORTATION DANS LE DOMAINE PRIVE COMMUNAL.
01 - PROJET DE CREATION D’UNE CHAMBRE FUNERAIRE - RUE DE LA COMMUNE DE 1871 - AVIS A DONNER
01 - PLACE MARCELLIN VERBE - VENTE A LA SOCIETE BATI-NANTES
01 - PLACE MARCELLIN VERBE - ACQUISITION DES BUREAUX - OPERATION ILOT 1 DE BATI NANTES
01 - Participation de la ville au Groupe Partenariat Opérationne
01 - INSTALLATION D’UN NOUVEAU CONSEILLER MUNICIPAL
01 - INFORMATION LABELLISATION ECOLO-CRECHE
01 - HOTEL DE VILLE - ANNULATION DE PERMIS DE CONSTRUIRE - CREATION DE LOCAUX DE RANGEMENT ET LOCAL TECHNIQUE, REMPLACEMENT DES MENUISERIES EXTERIEURES - PERMIS DE CONSTRUIRE
01 - ELECTION DU MAIRE
01 - ELECTION DU MAIRE
01 - ELABORATION DU PLAN LOCAL D'URBANISME METROPOLITAIN - DEBAT SUR LES ORIENTATIONS GENERALES DU PROJET D’AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DURABLES
01 - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DES ETABLISSEMENTS D’ENSEIGNEMENT - MODIFICATION
01 - DESIGNATION DES REFERENTS SECURITE ROUTIERE DE LA VILLE AU SEIN DE LA COMMISSION DE L’ARRONDISSEMENT DE NANTES
01 - DELEGATION DE COMPETENCES DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE
01 - DECLARATION PREALABLE - DIVISION - TERRAINS RUE MARIE CURIE

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