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05-1 - PRESTATIONS DE SERVICES CONTRAT ENFANCE JEUNESSE
05-1 - SERVITUDES DE TRÉFONDS ET DE PASSAGE - LES VERGERS DE LA LOIRE
05-2 - Convention entre la Ville de Saint-Sébastien-sur-Loire et l’Ecole privée sous contrat d’association Sainte-Bernadette pour l’application de la participation communale
05-2 - PRESTATION MOUS MENS ET ACTION SPECIFIQUE
05-3 - ELEVE PUBLIC EN MATERNELLE - Dépenses de fonctionnement obligatoires relatives à l'externat des écoles publiques à Saint-Sébastien-sur-Loire
05-4 - ELEVE PUBLIC EN ELEMENTAIRE - Dépenses de fonctionnement relatives à l'externat des écoles publiques à Saint-Sébastien-sur-Loire
05-Annexe - RAPPORT ANNUEL 2016
05A - AVENANT N°2 A LA CONVENTION CADRE DE COOPÉRATION AU TITRE DE LA « MAÎTRISE D’OEUVRE URBAINE ET SOCIALE (MOUS) ACCOMPAGNEMENT A LA RÉSORPTION DES CAMPEMENTS ILLICITES ET A L’INTÉGRATION DES MIGRANTS D’EUROPE DE L’EST SUR L’AGGLOMÉRATION NANTAISE » ET
05pj - CONVENTION DE MANDAT
06 -CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE – FIXATION DU NOMBRE DES MEMBRES DU CONSEIL D’ADMINISTRATION
06 - ACTUALISATION DES TARIFS PORTAGE DE REPAS
06 - ADHESION A L’ASSOCIATION "IMMEUBLES EN FETE"
06 - AUTORISATION DE DEPOT D’UN PERMIS DE CONSTRUIRE POUR LE MANOIR DE LA TULLAYE - BOULEVARD DES PAS ENCHANTÉS
06 - AVENANT N°1 A LA CONVENTION DE PARTICIPATION COMMUNALE VERSEE AUX ECOLES PRIVEES SOUS CONTRAT D’ASSOCIATION
06 - BILAN DES ACQUISITIONS ET CESSIONS IMMOBILIERES
06 - BILAN DES ACQUISITIONS ET CESSIONS IMMOBILIERES
06 - BILAN DES ACQUISITIONS ET CESSIONS IMMOBILIERES
06 - BUDGET PRIMITIF 2O21. BUDGET PRINCIPAL
06 - CESSION DE MATERIEL DE TYPE TONDEUSE AUTOPORTEE
06 - CESSION DE MATERIEL DE TYPE TRACTEUR AGRICOLE
06 - CLASSES TRANSPLANTEES ET PROJETS D’ANIMATION DES ECOLES PRIMAIRES PUBLIQUES ET PRIVEES
06 - CONFERENCE INTERCOMMUNALE DU LOGEMENT - AVIS SUR LA MODIFICATION DU PLAN PARTENARIAL DE GESTION DE LA DEMANDE DE LOGEMENT SOCIAL ET D'INFORMATION DU DEMANDEUR
06 - CONSTITUTION DE LA COMMISSION COMMUNALE DES IMPOTS DIRECTS
06 - CONVENTION ANNUELLE POUR LE VERSEMENT D'UN FONDS DE CONCOURS PAR NANTES METROPOLE A LA COMMUNE DE SAINT.SEBASTIEN-SUR.LOIRE
06 - CONVENTION DE COOPERATION TECHNIQUE AVEC LA VILLE DE SADA (MAYOTTE)
06 - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE LOCAUX POUR LE POSTE DE POLICE NATIONALE
06 - DENOMINATION DE VOIE
06 - DENOMINATION ESPACE SITUE DANS LA PARTIE SUD DU SQUARE DE VERDUN
06 - DEPLACEMENT A PORTHCAWL (PAYS DE GALLES)
06 - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DES DIFFERENTS ORGANISMES, ASSOCIATIONS OU ETABLISSEMENTS D’ENSEIGNEMENT

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