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07 - LUTTE CONTRE LES TERMITES - DEFINITION D’UN PERIMETRE RUE DES ECOBUTS
07 - MARCHE DE NOEL 2017
07 - MARCHES PUBLICS - BILAN DES DECISIONS PRISES PAR MONSIEUR LE MAIRE DANS LE CADRE DE SES DELEGATIONS RELATIVES AUX MARCHES PASSES EN PROCEDURE ADAPTEE ET LEURS AVENANTS - INFORMATION
07 - MODIFICATION DE LA CARTE SCOLAIRE
07 - MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
07 - OUVERTURE DES COMMERCES LE DIMANCHE
07 - PERSONNEL MUNICIPAL – MODIFICATION DU PROGRAMME PLURIANNUEL D'ACCES A L'EMPLOI DE TITULAIRE PAR LA VOIE DES RECRUTEMENTS RESERVES
07 - PRESENTATION DU RAPPORT SUR L’EAU ET LES DECHETS DE NANTES METROPOLE
07 - RAPPORT D’OBSERVATIONS DEFINITIVES DE LA CRC CONCERNANT LA GESTION DE LA COMMUNAUTE URBAINE DE NANTES (NANTES METROPOLE)
07 - RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION AVEC L’ASSOCIATION D’AIDE A DOMICILE EMPLOIS FAMILIAUX (ADEF)
07 - RUE DE LA TREILLE- ACQUISITION DE LA PARCELLE CI N° 181
07 - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L'ASSOCIATION BADMINTON SAINT-SÉBASTIEN
07 - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L’ASSOCIATION L’ETOILE D’ORIENT
07 - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L’ASSOCIATION POUR LE DEVELOPPEMENT DES ACTIVITES EQUESTRE SUR LE SUD LOIRE (ADAESL)
07 - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE EN FAVEUR DE L’ASSOCIATION DE BILLARD SEBASTIENNAISE
07 - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE EN FAVEUR DE TRANSES’N’DANSES
07 - TARIFS SAISON CULTURELLE 2018/2019
07 - TELETRANSMISSION DES ACTES AU CONTROLE DE LEGALITE - AVENANT N° 3 A LA CONVENTION DU 27 NOVEMBRE 2008 RELATIF A LA TELETRANSMISSION DES MARCHES PUBLICS
07-1 - Analyse du rapport de la Chambre Régionale des Comptes relatif à la gestion de Nantes Métropole
07-1 - CONVENTION ENTRE LA VILLE ET L’ASSOCIATION D’AIDE A DOMICILE EN ACTIVITES REGROUPEES (ADEF)
07-1 - Convention sur la transmission à la ville de Saint-Sébastien-sur-Loire de données relatives aux allocataires à des fins de simplification des demandes
07-1 - Rapport annuel sur l’eau 2016 - Nantes Métropole
07a - Annexe à la délibération portant sur la modification de la carte scolaire
07a - CONVENTION VILLE DE SAINT SEBASTIEN SUR LOIRE / ASSOCIATION POINT CLE
07PJ - CONVENTION ENTRE LE REPRESENTANT DE L'ETAT ET LES COLLECTIVITES TERRITORIALES RELATIVE A LA TELETRANSMISSION DES ACTES SOUS CONTROLE DE LEGALITE
08 - 14 ALLEE DE LA GARE D’ANJOU – DESAFFECTATION DU LOCAL COMMUNAL SITUE DANS L’ENSEMBLE IMMOBILIER CADASTRE SECTION CA N°342 ,344, 347, 346. INCORPORATION DANS LE DOMAINE PRIVE DE LA VILLE
08 - 34 RUE DU LIEUTENANT AUGE – VENTE DE L’EPHAD A HARMONIE HABITAT
08 - ACQUISITION D’UN LOCAL COMMERCIAL ALLEE DE LA GARE D’ANJOU
08 - ADHESION A L’ANDEV
08 - ADHESION ET PARTICIPATION AU DISPOSITIF "MAIRIE VIGILANTE"

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