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07-1 - Analyse du rapport de la Chambre Régionale des Comptes relatif à la gestion de Nantes Métropole
07-1 - CONVENTION ENTRE LA VILLE ET L’ASSOCIATION D’AIDE A DOMICILE EN ACTIVITES REGROUPEES (ADEF)
07-1 - Convention sur la transmission à la ville de Saint-Sébastien-sur-Loire de données relatives aux allocataires à des fins de simplification des demandes
07-1 - Rapport annuel sur l’eau 2016 - Nantes Métropole
07a - Annexe à la délibération portant sur la modification de la carte scolaire
07a - CONVENTION VILLE DE SAINT SEBASTIEN SUR LOIRE / ASSOCIATION POINT CLE
07PJ - CONVENTION ENTRE LE REPRESENTANT DE L'ETAT ET LES COLLECTIVITES TERRITORIALES RELATIVE A LA TELETRANSMISSION DES ACTES SOUS CONTROLE DE LEGALITE
08 - 14 ALLEE DE LA GARE D’ANJOU – DESAFFECTATION DU LOCAL COMMUNAL SITUE DANS L’ENSEMBLE IMMOBILIER CADASTRE SECTION CA N°342 ,344, 347, 346. INCORPORATION DANS LE DOMAINE PRIVE DE LA VILLE
08 - 34 RUE DU LIEUTENANT AUGE – VENTE DE L’EPHAD A HARMONIE HABITAT
08 - ACQUISITION D’UN LOCAL COMMERCIAL ALLEE DE LA GARE D’ANJOU
08 - ADHESION A L’ANDEV
08 - ADHESION ET PARTICIPATION AU DISPOSITIF "MAIRIE VIGILANTE"
08 - CONVENTION AVEC L’ASSOCIATION DU CENRO
08 - CONVENTION DE MISE EN OEUVRE DU PLAN DE MOBILITE
08 - CONVENTION DE MUTUALISATION DANS LE CADRE DE LA MISE EN OEUVRE DU SCHEMA DE MUTUALISATION ET DE COOPERATION NANTES METROPOLE
08 - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA SOUFFLERIE
08 - CONVENTION DE PARTENARIAT VILLES INTERNET
08 - CREATION D’UN EMPLOI "PARCOURS EMPLOI COMPETENCES" (PEC) AU SERVICE DES ESPACES PUBLICS
08 - DENOMINATION DU NOUVEAU TERRAIN DE FOOTBALL A LA PROFONDINE
08 - INDEMNITES DE FONCTIONS AUX TITULAIRES DE MANDATS LOCAUX
08 - MAINTIEN A DOMICILE - ACTUALISATION DES TARIFS 2014
08 - MANDATS SPECIAUX
08 - MISSION A YVERDON-LES-BAINS (SUISSE)
08 - MODIFICATION DE LA DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DES DIFFERENTS ORGANISMES, ASSOCIATIONS OU ETABLISSEMENTS D’ENSEIGNEMENT
08 - MODIFICATIONS DE LA CONSTITUTION DES COMMISSIONS MUNICIPALES
08 - NOMINATION DES REPRESENTANTS DES GROUPES MAJORITAIRE ET MINORITAIRES DANS LES DEUX COMITES DE COORDINATION DES CONSEILS CITOYENS DE QUARTIERS
08 - NOMINATION ET VERSEMENTS INDEMNITES DE FONCTION AUX TITULAIRES DE MANDATS LOCAUX
08 - PERMIS DE CONSTRUIRE - PREAU RUGBY
08 - PERSONNEL MUNICIPAL – MODIFICATIONS DU TABLEAU DES EFFECTIFS
08 - PROTECTION FONCTIONNELLE AU PROFIT DE MONSIEUR SYLVAIN GATT

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