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Titlesort descending Description Adresse Téléphone Courriel URL Internet
09 - INDEMNITES DE FONCTIONS DES ELUS LOCAUX
09 - MANDATS SPECIAUX
09 - MANDATS SPECIAUX
09 - MANDATS SPECIAUX 2016
09 - MARCHE DE MAITRISE D’OEUVRE N°15/03900/ST - REMISE GRACIEUSE DE PENALITES
09 - MARCHE DE NOEL 2016
09 - MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
09 - MUTUELLES SOLIDAIRES - TARIF ANNUEL DE MISE A DISPOSITION D’UN LOCAL
09 - PARTICIPATION AU FONDS DE SOLIDARITE LOGEMENT 2018
09 - PARTICIPATION FINANCIERE AU FONDS DE SOLIDARITE POUR LE LOGEMENT
09 - PROTECTION FONCTIONNELLE AU PROFIT DE MADAME SANDRINE PUBILL
09 - RECRUTEMENT D’UN VOLONTAIRE EN SERVICE CIVIQUE AU CARREFOUR DES FAMILLES
09 - RELATIONS COMMUNALES - MISE EN PLACE D’UNE COOPERATION TECHNIQUE AVEC LA VILLE DE SADA (MAYOTTE)
09 - RELATIONS INTERNATIONALES - COOPERATION DECENTRALISEE ENTRE SAINT-SEBASTIEN-SUR-LOIRE ET KATI (MALI) PORTANT SUR UNE ACTION SANITAIRE (GESTION DES DECHETS) A KATI
09 - REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DES CONSEILS D’ADMINISTRATION DES ETABLISSEMENTS PUBLICS LOCAUX D’ENSEIGNEMENT
09 - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L’ASSOCIATION "A L’ASSAUT DU DESERT"
09 - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU VELO CLUB SEBASTIENNAIS SECTION COMPETITION
09 - TARIFS ECOLE MUNICIPALE DE MUSIQUE - ANNEE 2015/2016
09-1 - Charte d’engagements réciproques Ville aidante Alzheimer
09-1 - CONVENTION SERVICE CIVIQUE ENTRE LE DEPARTEMENT ET LA COMMUNE DE SAINT-SEBASTIEN-SUR-LOIRE
09-1 - INDEMNITES DE FONCTION DES ELUS
09a - Délibération Arrêt du projet du plan local d'urbanisme métropolitain - Consultation de la commune
09PJ - AVENANT A LA CONVENTION D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC DE LA VILLE - ILE FORGET - MANEGE ECHO SYSTEME
09pj - CONVENTION RELATIVE A LA MISE EN OEUVRE DE LA TARIFICATION SOCIALE DE L'EAU
10 - ACQUISITION AUPRES DU DEPARTEMENT D’ACTIONS DE LOIRE ATLANTIQUE DEVELOPPEMENT-SPL
10 - ADHESION A LA CONVENTION PREVOYANCE
10 - ANNULATION D’UNE PARTIE DES PENALITES DE RETARD POUR L’ENTREPRISE CHARRIER TP DANS LE CADRE DE LA CONSTRUCTION DE L’ANNEAU CYCLISTE
10 - ASSUJETTISSEMENT A LA TVA DU RESTAURANT MUNICIPAL ANNIE HURE - MODALITES D’APPLICATION DU COEFFICIENT DE DEDUCTION
10 - CREATION D’UN POSTE NON PERMANENT DE CHARGÉ(E) DE MISSION "DIAGNOSTIC PROJETS METROPOLITAINS" POUR ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D’ACTIVITE
10 - DÉCISION MODIFICATIVE BUDGÉTAIRE No1 2O2O

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