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Titlesort descending Description Adresse Téléphone Courriel URL
02 - Détermination du nombre d'adjoints
02 - DÉTERMINATION DU NOMBRE DE POSTES D'ADJOINTS
02 - EXTENSION DE L’ECOLE MUNICIPALE DE MUSIQUE - DEPOT DE PERMIS DE CONSTRUIRE
02 - Gratuité de salles municipales pour des réunions publiques dans le cadre des élections municipales
02 - LE BOIS DES GRIPOTS – ACQUISITION DES CONSORTS AGOU
02 - MODIFICATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AUPRES DES CENTRES SOCIOCULTURELS
02 - OPERATION D’AMENAGEMENT LIAISON ROUTE DE CLISSON /PORTE DE SAINT SEBASTIEN - EMPLACEMENT RESERVE N° 29 - VENTE A NANTES METROPOLE
02 - PERMIS DE CONSTRUIRE BLOC N°1- STADE RENE MASSE
02 - PERMIS DE CONSTRUIRE DU LOCAL KAROSSE MECANIK
02 - PLACE MARCELLIN VERBE - CB N° 218 - APPROBATION DECLASSEMENT
02 - PROJET DE RESTAURATION DU BOIREAU - INSCRIPTION AU CONTRAT DE RESTAURATION DES ANNEXES DE LOIRE 2015/2020
02 - RUE DE LA COMMUNE DE 1871 - ECHANGE DE PARCELLES AVEC LES CONSORTS KERSUZAN-MURAIL
02 - RUE DE LA GALTIERE - BOULEVARD DES PAS ENCHANTES - VENTE A LA SOCIETE LAMOTTE CONSTRUCTEUR - PARCELLE BW 5 POUR PARTIE
02 - RUE DE LA GALTIERE - BW 5-6-7 - AUTORISATION DE DEPOT D’UN PERMIS DE CONSTRUIRE
02 - RUE DE LA NOE COTTEE - VENTE DE LA PARCELLE COMMUNALE CADASTREE SECTION CV N° 171 POUR PARTIE - 203 M² - A LA SOCIETE IGB
02 - RUE DES PLANTES - CESSION DE LA PARCELLE CV NO126
02 - RUE DES PLANTES - PROPRIETE DES CONSORTS AGOULON - SOLLICITATION DE L’AGENCE FONCIERE DE LOIRE-ATLANTIQUE
02 - RUE DES PLANTES – AUTORISATION DE DEPOT D’UNE DEMANDE DE PERMIS DE CONSTRUIRE
02 - RUE MARIE CURIE - AUTORISATION DE DEPOT D’UN PERMIS DE CONSTRUIRE
02 - RUE MARIE CURIE - VENTE DE TERRAINS COMMUNAUX A LA SOCIETE IGB
02 - RUE MARIE CURIE - VENTE DE TERRAINS COMMUNAUX A LA SOCIETE SOCCER 5 FRANCE
02-1 - Contrat de co-développement entre Saint-Sébastien-sur-Loire et Nantes Métropole
02-2 - Tableau de la Programmatíon Pluriannuel des Investissements
02-3 - Saint-Sébastien-sur-Loire - Contrat de co-développement 2016-2020 - Développement urbain et Habitat
02a - Annexe ACQUISITION D’UNE STRUCTURE PETITE ENFANCE - RUE DE L’ALLEE VERTE - SUR LA PARCELLE CADASTREE SECTION CS N° 53p
02a - COMPTE ADMINISTRATIF 2017
02a - CONSEILS CITOYEN DE QUARTIERS CHARTE DE FONCTIONNEMENT
03 - 120 RUE DES PLANTES - PROPRIETE DES CONSORTS AGOULON - RETRAIT D’UNE DELIBERATION
03 - ADHESION A L’ASSOCIATION "IMMEUBLES EN FETE"
03 - ADOPTION DU BUDGET SUPPLÉMENTAIRE 2018

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