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03 - ADOPTION DU REGLEMENT D’ORGANISATION DU DEFI MOBILITE
03 - ANGLE RUE DES COUCOUS – RUE DE LA GRANDE PIECE – CESSION A NANTES METROPOLE
03 - ASSOCIATION RESEAU FRANCOPHONE DES VILLES AMIES DES AINES - ADHESION - DESIGNATION DU REPRESENTANT DE LA VILLE
03 - AVENUE DE LA MARTELLIERE - DECLASSEMENT D’UNE PARCELLE DEPENDANT DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL
03 - BIENS PRESUMES SANS MAITRE - RUE DU CLOS RIVIERE - CB N° 194 - INCORPORATION DANS LE DOMAINE COMMUNAL
03 - BOIS DES GRIPOTS - PARCELLE CV N° 143 - EXERCICE DU DROIT DE PREFERENCE - ARTICLE L.331-24 DU CODE FORESTIER
03 - CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE - ELECTION DES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL DELEGUES AU CONSEIL D’ADMINISTRATION
03 - CESSION DE MATERIEL DE TYPE MICRO TRACTEUR AGRICOLE
03 - CIMETIERE DU BOURG - DECLARATION PREALABLE POUR LA MISE EN ACCESSIBILITE DU LOCAL GARDIEN
03 - CLASSES TRANSPLANTEES ET PROJETS D’ANIMATION DES ECOLES PRIMAIRES PUBLIQUES ET PRIVEES
03 - CONSTITUTION DE LA COMMISSION D’APPEL D’OFFRES
03 - CONSTRUCTION D’UN HANGAR SUR LE SITE DES PEPINIERES - DEPOT DU PERMIS DE CONSTRUIRE
03 - CONVENTION DE SERVITUDE SUR LA PARCELLE COMMUNALE CADASTREE SECTION CB N° 227 - SQUARE DE VERDUN AU PROFIT DE ENEDIS
03 - CONVENTION DE SERVITUDE SUR LA PARCELLE COMMUNALE CADASTREE SECTION CB N°227 - SQUARE DE VERDUN AU PROFIT GRDF
03 - CONVENTION DE SERVITUDE SUR LA PARCELLE COMMUNALE CADASTREE SECTION CI N° 27 - BOULEVARD DES PAS ENCHANTES - AU PROFIT DE LA PROPRIETE SITUEE, 48, RUE DU GENETAY - CADASTREE SECTION CI N° 217
03 - CONVENTION ENTRE LA VILLE ET T’CAP
03 - CONVENTION POUR L’ACHAT GROUPE D’ELECTRICITE AVEC NANTES METROPOLE ET LES COMMUNES DE L’AGGLOMERATION
03 - DECLARATION PREALABLE - SURELEVATION DE TOITURE CLUB HOUSE DU RUGBY
03 - DEMANDE DE SUBVENTIONS - CREATION D’UN ESPACE DE CONVIVIALITE - BLOC N°1- STADE RENE MASSE
03 - Démarche territoriale de résorption des campements illicites et intégration des migrants d’Europe de l’est Partenariat financier entre la commune de Saint Sébastien sur Loire et Nantes Métropole Proposition d’avenant 2019 à la convention de coo pérat
03 - DENOMINATION D’UNE VOIE NOUVELLE JEAN CABUT DIT CABU
03 - DESIGNATION DES ELUS SIEGEANT DANS LES COMITES DE COORDINATION DES CONSEILS CITOYEN DE QUARTIERS
03 - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DES DIFFERENTS ORGANISMES, ASSOCIATIONS OU ETABLISSEMENTS D’ENSEIGNEMENT
03 - Election des Adjoints
03 - ELECTION DES ADJOINTS
03 - FOURRIERE AUTOMOBILE : GESTION DELEGUEE DU SERVICE PUBLIC DE FOURRIERE AUTOMOBILE - PROCEDURE DE PUBLICITE PREALABLE A LA PASSATION DE LA CONVENTION DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC
03 - GROUPEMENT DE COMMANDES DES COMMUNES DE BOUAYE, BOUGUENAIS, COUËRON, LA CHAPELLE-SUR-ERDRE, LE PELLERIN, LES SORINIERES, MAUVES-SUR-LOIRE, NANTES, ORVAULT, SAINT-SEBASTIEN-SUR-LOIRE, SAUTRON ET VERTOU POUR DES PRESTATIONS DE CONSEILS EN ARCHITECTURE
03 - ILE PINETTE - AUTORISATION DE DEPOT D'UNE DEMANDE DE PERMIS DE CONSTRUIRE POUR LA CONSTRUCTION D'UN MANEGE
03 - INCORPORATION DE BIENS VACANTS DANS LE DOMAINE COMMUNAL - RUE DE LA GRANDE LANDE
03 - PLACE MARCELLIN VERBE - AUTORISATION DE DEPOT D’UN PERMIS DE CONSTRUIRE

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