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03 - DEMANDE DE SUBVENTIONS - CREATION D’UN ESPACE DE CONVIVIALITE - BLOC N°1- STADE RENE MASSE
03 - Démarche territoriale de résorption des campements illicites et intégration des migrants d’Europe de l’est Partenariat financier entre la commune de Saint Sébastien sur Loire et Nantes Métropole Proposition d’avenant 2019 à la convention de coo pérat
03 - DENOMINATION D’UNE VOIE NOUVELLE JEAN CABUT DIT CABU
03 - DESIGNATION DES ELUS SIEGEANT DANS LES COMITES DE COORDINATION DES CONSEILS CITOYEN DE QUARTIERS
03 - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DES DIFFERENTS ORGANISMES, ASSOCIATIONS OU ETABLISSEMENTS D’ENSEIGNEMENT
03 - Election des Adjoints
03 - ELECTION DES ADJOINTS
03 - FOURRIERE AUTOMOBILE : GESTION DELEGUEE DU SERVICE PUBLIC DE FOURRIERE AUTOMOBILE - PROCEDURE DE PUBLICITE PREALABLE A LA PASSATION DE LA CONVENTION DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC
03 - GROUPEMENT DE COMMANDES DES COMMUNES DE BOUAYE, BOUGUENAIS, COUËRON, LA CHAPELLE-SUR-ERDRE, LE PELLERIN, LES SORINIERES, MAUVES-SUR-LOIRE, NANTES, ORVAULT, SAINT-SEBASTIEN-SUR-LOIRE, SAUTRON ET VERTOU POUR DES PRESTATIONS DE CONSEILS EN ARCHITECTURE
03 - ILE PINETTE - AUTORISATION DE DEPOT D'UNE DEMANDE DE PERMIS DE CONSTRUIRE POUR LA CONSTRUCTION D'UN MANEGE
03 - INCORPORATION DE BIENS VACANTS DANS LE DOMAINE COMMUNAL - RUE DE LA GRANDE LANDE
03 - PLACE MARCELLIN VERBE - AUTORISATION DE DEPOT D’UN PERMIS DE CONSTRUIRE
03 - REAFFECTATION DE LA CONCIERGERIE DU GROUPE SCOLAIRE MARIE CURIE - CREATION D’UNE HALTE REPIT - DEPOT DU PERMIS DE CONSTRUIRE
03 - RUE DE LA MUTUALITE – SERVITUDE DE PASSAGE ET DE TREFONDS SUR LA PARCELLE COMMUNALE DD N°500
03 - RUE MARIE CURIE - VENTE DE TERRAINS COMMUNAUX A LA SOCIETE SOCCER 5 FRANCE - RECTIFICATION DE L’ACTE DU 27/12/2011
03 - TRANSFERT DE VOIRIE AU PROFIT DE NANTES METROPOLE
03 - VENTE D’UNE PARCELLE COMMUNALE - 241 ROUTE DE CLISSON - DD N° 497 - AU PROFIT DE LA SCCV OUCHE CATIN III
03-1 - AVENANT N°1 A LA CONVENTION CADRE DE COOPÉRATION AU TITRE DE LA « MAÎTRISE D’OEUVRE URBAINE ET SOCIALE (MOUS) ACCOMPAGNEMENT A LA RÉSORPTION DES CAMPEMENTS ILLICITES ET A L’INTÉGRATION DES MIGRANTS D’EUROPE DE L’EST SUR L’AGGLOMÉRATION NANTAISE » E
03-1 - Convention de servitude gaz t3l-1t01030
03-1 - DEMANDE D’AVIS SUR DEMANDE DE PERMIS DE CONSTRUIRE OU D'ABATTAGE
03-2 - PRESTATION MOUS RESORPTION DES BIDONVILLES ET ACTIONS SPECIFIQUES BUDGET PREVISIONNEL 2019 – FONCTIONNEMENT
03-Annexe - CONVENTION DE SERVITUDE SUR LA PARCELLE COMMUNALE CADASTREE SECTION CI N° 27
03a - CONVENTION DE SERVITUDE
03a - Règlement du jeu-concours « Défi Bougez futé ! »
03a -Convention constitutive de groupement de commandes pour les prestations de conseils en architecture
04 - 7 RUE DE LA GRENERAIE - RECTIFICATION DE L’ACTE DU 31 MARS 1989 - CESSION A MONSIEUR ET MADAME COCAULT
04 - ADHESIONAU RESEAU ECO-EVENEMENTS(REEVE)
04 - ASSOCIATION RESEAU FRANCOPHONE DES VILLES AMIES DES AINES - ADHESION - DESIGNATION DU REPRESENTANT DE LA VILLE
04 - AVENANT N°1 A LA CONVENTION TRIENNALE POUR LE VERSEMENT D’UN FOND DE CONCOURS PAR NANTES METROPOLE
04 - AVENANT N°2 A LA CONVENTION TRIENNALE POUR LE VERSEMENT D’UN FONDS DE CONCOURS PAR NANTES METROPOLE A LA COMMUNE DE SAINT-SEBASTIEN-SUR-LOIRE

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