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Titlesort descending Description Adresse Téléphone Courriel URL Internet
04 - Schéma de coopération et de mutualisation de la Métropole nantaise – Convention-particulière 2 « Gestion documentaire et archives » – Avenant n°1- Approbation
04 - SIGNATURE DE LA CONVENTION POUR LA MISE EN OEUVRE DU MARCHE DE FOURNITURE D’ENERGIE GAZ
04 - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU PROJET EUROPRO LA JOLIVERIE /PORTHCAWL
04 - SUBVENTION SAINT SEBASTIEN NATATION
04 - TERRAIN COMMUNAL RUE DE L’ALLÉE VERTE - RUE DES PLANTES - CADASTRE SECTION CS N°53p - APPROBATION DU DÉCLASSEMENT
04-1 - CONVENTION D’OCCUPATION DE LOCAUX PAR LA HALTE REPIT
04-1 - Convention particulière 2 : Gestion documentaire et archives - Avenant n°1
04-1 - CONVENTION PRET DE MATERIEL NAUTIQUE
04-Annexe - CHLOROPH’ILES, FETE DES PLANTES REGLEMENT GENERAL
04a - AVENANT N°2 A LA CONVENTION TRIENNALE POUR LE VERSEMENT D'UN FONDS DE CONCOURS PAR NANTES METROPOLE A LA COMMUNE DE SAINT-SEBASTIEN-SUR-LOIRE
04a - CONVENTION GAZ 5
04a - Convention particulière 3 : Animation d’un réseau des instructeurs des Autorisations de Droits des Sols - Avenant n°1
04A - GESTION DE LA FOURRIERE AUTOMOBILE MUNICIPALE
04a - Rapport annuel 2017 - Nantes Métropole
04pj - Fiche communale PLH de Saint-Sébastien-sur-Loire Modification du PLH (2014-2018)
05 - AMENAGEMENT DE L’ALLEE DE LA GARE D'ANJOU - CONVENTION AVEC NANTES METROPOLE RELATIVE A L’INSTALLATION DE BORNES ELECTRIQUES ALLEE DE LA GARE D’ANJOU
05 - ASSOCIATION RESEAU FRANCOPHONE DES VILLES AMIES DES AINES - ADHESION 2019 - DESIGNATION DU REPRESENTANT DE LA VILLE
05 - BILAN DES ACQUISITIONS ET CESSIONS IMMOBILIERES
05 - CAISSE D’ALLOCATIONS FAMILIALES DE LOIRE-ATLANTIQUE – CONTRAT ENFANCE JEUNESSE
05 - CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIAL - ELECTION DES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL DELEGUES AU CONSEIL D'ADMINISTRATION
05 - CESSION DE MATERIEL DE TYPE TONDEUSE AUTOPORTEE
05 - CLASSES TRANSPLANTEES ET PROJETS D’ANIMATION DES ECOLES PRIMAIRES PUBLIQUES ET PRIVEES
05 - COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX
05 - CONVENTION DE SERVITUDE SUR LA PARCELLE COMMUNALE CM N° 141 RUE LOUIS PASTEUR AU PROFIT DE LA SOCIETE CREDIT AGRICOLE IMMOBILIER - DESSERTE EAUX USEES DE L’OPERATION IMMOBILIERE "LES VERGERS DE LA LOIRE"
05 - CONVENTION DE SERVITUDE SUR LES PARCELLES COMMUNALES CADASTREES SECTION CI N° 14 ET 15 - BOULEVARD DES PAS ENCHANTES
05 - CONVENTION DE SERVITUDE SUR UNE PARCELLE COMMUNALE AU PROFIT D’ERDF - RUE EDOUARD HERVE
05 - CONVENTION SUR LA MISE EN PLACE D’UN RESEAU DE CHARGES DE MISSION DE LA BASE AERIENNE 705 DE TOURS
05 - Cotisation 2020 à la Fédération Française des Villes et Conseils de Sages
05 - DEBAT D’ORIENTATION BUDGETAIRE 2014
05 - DEBAT D’ORIENTATION BUDGETAIRE 2015

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