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05 - OUVERTURE DES COMMERCES LE DIMANCHE
05 - OUVERTURE DES COMMERCES LE DIMANCHE
05 - PARTICIPATION COMMUNALE VERSEE AUX ECOLES PRIVEES SOUS CONTRAT D’ASSOCIATION
05 - PRESENTATION DU RAPPORT SUR LES DECHETS DE NANTES METROPOLE
05 - RAPPORT D’ACTIVITES 2013 NANTES METROPOLE
05 - REINSCRIPTION DU SENTIER "DES SIX PELERINS" AU PLAN DEPARTEMENTAL DES ITINERAIRES DE PROMENADE ET DE RANDONNEE
05 - RUE DES ONCHERES - ACQUISITION D’UN TERRAIN APPARTENANT A MONSIEUR CASSARD LOIC
05 - RUE MARIE CURIE - CESSION D'UNE PARCELLE
05 - SIGNATURE D’UNE CONVENTION AVEC ECOPOLE
05 - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU PROJET UYUNI D’ALBAN TESSIER AVEC L’ASSOCIATION "A PERTE DE VUE"
05 - VENTE DES MODULAIRES AUX RESTAURANTS DU COEUR
05 - VENTE DU TERRAIN COMMUNAL RUE DE L’ALLÉE VERTE - RUE DES PLANTES - CADASTRE SECTION CS N°53p - PROJET IMMOBILIER ET CONSTRUCTION D’UNE STRUCTURE PETITE ENFANCE
05-1 - Annexes
05-1 - CONVENTION CADRE DE COOPERATION AU TITRE DE LA "MAITRISE URBAINE ET SOCIALE (MOUS) ACCOMPAGNANT A LA RESORBTION DES CAMPEMENTS ILLICITES...
05-1 - CONVENTION ENTRE LA COMMUNE DE SAINT SEBASTIEN SUR LOIRE ET LA BASE AERIENNE 705 DE TOURS
05-1 - Convention entre la Ville de Saint-Sébastien-sur-Loire et l’Ecole privée sous contrat d’association Sainte-Thérèse pour l’application de la participation communale
05-1 - Convention pluriannuelle d’objectifs
05-1 - PRESTATIONS DE SERVICES CONTRAT ENFANCE JEUNESSE
05-1 - SERVITUDES DE TRÉFONDS ET DE PASSAGE - LES VERGERS DE LA LOIRE
05-2 - Convention entre la Ville de Saint-Sébastien-sur-Loire et l’Ecole privée sous contrat d’association Sainte-Bernadette pour l’application de la participation communale
05-2 - PRESTATION MOUS MENS ET ACTION SPECIFIQUE
05-3 - ELEVE PUBLIC EN MATERNELLE - Dépenses de fonctionnement obligatoires relatives à l'externat des écoles publiques à Saint-Sébastien-sur-Loire
05-4 - ELEVE PUBLIC EN ELEMENTAIRE - Dépenses de fonctionnement relatives à l'externat des écoles publiques à Saint-Sébastien-sur-Loire
05-Annexe - RAPPORT ANNUEL 2016
05pj - CONVENTION DE MANDAT
06 -CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE – FIXATION DU NOMBRE DES MEMBRES DU CONSEIL D’ADMINISTRATION
06 - ACTUALISATION DES TARIFS PORTAGE DE REPAS
06 - ADHESION A L’ASSOCIATION "IMMEUBLES EN FETE"
06 - AUTORISATION DE DEPOT D’UN PERMIS DE CONSTRUIRE POUR LE MANOIR DE LA TULLAYE - BOULEVARD DES PAS ENCHANTÉS
06 - AVENANT N°1 A LA CONVENTION DE PARTICIPATION COMMUNALE VERSEE AUX ECOLES PRIVEES SOUS CONTRAT D’ASSOCIATION

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