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Titlesort descending Description Adresse Téléphone Courriel URL Internet
05 - DECLARATION PREALABLE - MAISON DES ASSOCIATIONS RENE COUILLAUD
05 - DELEGATION DE COMPETENCES DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE
05 - Délégation de service public pour la fourrière automobile Bilan octobre 2017 à octobre 2018
05 - DEMANDE D’UNE SUBVENTION REGIONALE DANS LE CADRE DU CONTRAT DE DEVELOPPEMENT METROPOLITAIN (C.D.M.)
05 - Démarche territoriale de résorption des campements illicites et intégration des migrants d'Europe de I'est - Partenariat financier entre la commune de Saint Sébastien sur Loire et Nantes Métropole - Proposition d'avenant 2020
05 - DEMARCHE TERRITORIALE DE RESORPTION DES CAMPEMENTS ILLICITES ET INTEGRATION DES MIGRANTS D’EUROPE DE L’EST - PARTENARIAT FINANCIER ENTRE LA COMMUNE DE SAINT-SEBASTIEN-SUR-LOIRE ET NANTES METROPOLE
05 - DEPLACEMENT PEDAGOGIQUE DU CONSEIL MUNICIPAL ENFANTS
05 - DESIGNATION DES DELEGUES REPRESENTANT LA COMMUNE AU SIVU
05 - EXTENSION DE L’ECOLE MATERNELLE DU DOUET - DEMENAGEMENT D’UNE B.C.D. (BIBLIOTHEQUE CENTRE DE DOCUMENTATION) - DEPOT DU PERMIS DE CONSTRUIRE
05 - INSCRIPTION SUR LE MONUMENT AUX MORTS DE NOMS DE SOLDATS MORTS POUR LA FRANCE
05 - LE PAS BREDY- ACQUISITION DE TERRAIN APPARTENANT AUX CONSORTS BELLEFET
05 - MAINTIEN A DOMICILE - ACTUALISATION DES TARIFS 2016
05 - MODIFICATION DE LA SUBVENTION 2020 AUX CLASSES TRANSPLANTEES ET PROJETS D'ANIMATION DES ECOLES PRIMAIRES PUBLIQUES ET PRTVEES
05 - OUVERTURE DES COMMERCES LE DIMANCHE
05 - OUVERTURE DES COMMERCES LE DIMANCHE
05 - PARTICIPATION COMMUNALE VERSEE AUX ECOLES PRIVEES SOUS CONTRAT D’ASSOCIATION
05 - PRESENTATION DU RAPPORT SUR LES DECHETS DE NANTES METROPOLE
05 - RAPPORT D’ACTIVITES 2013 NANTES METROPOLE
05 - REINSCRIPTION DU SENTIER "DES SIX PELERINS" AU PLAN DEPARTEMENTAL DES ITINERAIRES DE PROMENADE ET DE RANDONNEE
05 - RUE DES ONCHERES - ACQUISITION D’UN TERRAIN APPARTENANT A MONSIEUR CASSARD LOIC
05 - RUE MARIE CURIE - CESSION D'UNE PARCELLE
05 - SIGNATURE D’UNE CONVENTION AVEC ECOPOLE
05 - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU PROJET UYUNI D’ALBAN TESSIER AVEC L’ASSOCIATION "A PERTE DE VUE"
05 - VENTE DES MODULAIRES AUX RESTAURANTS DU COEUR
05 - VENTE DU TERRAIN COMMUNAL RUE DE L’ALLÉE VERTE - RUE DES PLANTES - CADASTRE SECTION CS N°53p - PROJET IMMOBILIER ET CONSTRUCTION D’UNE STRUCTURE PETITE ENFANCE
05-1 - Annexes
05-1 - CONVENTION CADRE DE COOPERATION AU TITRE DE LA "MAITRISE URBAINE ET SOCIALE (MOUS) ACCOMPAGNANT A LA RESORBTION DES CAMPEMENTS ILLICITES...
05-1 - CONVENTION ENTRE LA COMMUNE DE SAINT SEBASTIEN SUR LOIRE ET LA BASE AERIENNE 705 DE TOURS
05-1 - Convention entre la Ville de Saint-Sébastien-sur-Loire et l’Ecole privée sous contrat d’association Sainte-Thérèse pour l’application de la participation communale
05-1 - Convention pluriannuelle d’objectifs

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