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Titlesort ascending Description Adresse Téléphone Courriel URL Internet
02 - PLACE MARCELLIN VERBE - CB N° 218 - APPROBATION DECLASSEMENT
02 - PERMIS DE CONSTRUIRE DU LOCAL KAROSSE MECANIK
02 - PERMIS DE CONSTRUIRE BLOC N°1- STADE RENE MASSE
02 - OPERATION D’AMENAGEMENT LIAISON ROUTE DE CLISSON /PORTE DE SAINT SEBASTIEN - EMPLACEMENT RESERVE N° 29 - VENTE A NANTES METROPOLE
02 - MODIFICATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AUPRES DES CENTRES SOCIOCULTURELS
02 - LE BOIS DES GRIPOTS – ACQUISITION DES CONSORTS AGOU
02 - Gratuité de salles municipales pour des réunions publiques dans le cadre des élections municipales
02 - EXTENSION DE L’ECOLE MUNICIPALE DE MUSIQUE - DEPOT DE PERMIS DE CONSTRUIRE
02 - DÉTERMINATION DU NOMBRE DE POSTES D'ADJOINTS
02 - Détermination du nombre d'adjoints
02 - DENOMINATION D’UN AUDITORIUM DE L’ECOLE MUNICIPALE DE MUSIQUE
02 - DENOMINATION DE LA PASSERELLE FRANCHISSANT LE BOIREAU
02 - CREATION DE DEUX CONSEILS CITOYEN DE QUARTIERS - CHARTE DE FONCTIONNEMENT DES CONSEILS CITOYEN DE QUARTIERS ET ASSISTANCE AU DEMARRAGE DE LEUR ACTIVITE
02 - CONVENTION DE TRAVAUX RELATIVE AU RACCORDEMENT DE LA SIRENE D’ALERTE A LA POPULATION DE SAINT-SEBASTIEN-SUR-LOIRE AU PROJET SAIP
02 - CONVENTION DE SERVITUDE SUR LA PARCELLE COMMUNALE - RUE DES PLANTES - CADASTRE SECTION CS N° 55
02 - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA FDGDON44 POUR LA DESTRUCTION DE NIDS DE FRELONS ASIATIQUES SUR LE TERRITOIRE COMMUNAL
02 - CONTRAT DE CO-DEVELOPPEMENT 2016/2020 CONCLU ENTRE NANTES METROPOLE ET LA COMMUNE DE SAINT-SEBASTIEN-SUR-LOIRE
02 - CONSTRUCTION D’UN CLUB HOUSE ET D’UNE HALLE COUVERTE SUR LE SITE DU BOULODROME DE LA LOURNEAU - DEPOT DU PERMIS DE CONSTRUIRE ET DEMANDE DE SUBVENTIONS
02 - CONSTITUTION DES COMMISSIONS MUNICIPALES
02 - CONSTITUTION DES COMMISSIONS D’APPELS D’OFFRES
02 - CHEMIN DE L'OUCHE DES LANDES - CONSTITUTION D'UNE SERVITUDE DE PASSAGE ET DE TREFONDS AU PROFIT DE tA PARCELLE CV NO59
02 - CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE – FIXATION DU NOMBRE DES MEMBRES DU CONSEIL D’ADMINISTRATION
02 - AVENUE DE LA MARTELLIERE - VENTE DE PROPRIETES COMMUNALES
02 - ALLEE DES MARAICHERS - PARCELLES CA N° 102 et CA N° 250 - RECTIFICATION D’ACTE
02 - ADOPTION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2017. AFFECTATION DU RÉSULTAT
02 - ACQUISITION D’UNE STRUCTURE PETITE ENFANCE - RUE DE L’ALLEE VERTE - SUR LA PARCELLE CADASTREE SECTION CS N° 53p
02 - 241 ROUTE DE CLISSON _ RUE ALAIN MIMOUN- ECHANGE DE PARCELLES ENTRE LA VILLE ET LA SCCV OUCHE CATIN 3
02 - 241 ROUTE DE CLISSON - AUTORISATION DE DEPOT D’UN PERMIS DE CONSTRUIRE
01PJ - CONVENTION GAZ VAGUE 3
01A - RAPPORT DE NANTES METROPOLE DE L'ANNEE 2019

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