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02 - DENOMINATION DE LA PASSERELLE FRANCHISSANT LE BOIREAU
02 - CREATION DE DEUX CONSEILS CITOYEN DE QUARTIERS - CHARTE DE FONCTIONNEMENT DES CONSEILS CITOYEN DE QUARTIERS ET ASSISTANCE AU DEMARRAGE DE LEUR ACTIVITE
02 - CONVENTION DE TRAVAUX RELATIVE AU RACCORDEMENT DE LA SIRENE D’ALERTE A LA POPULATION DE SAINT-SEBASTIEN-SUR-LOIRE AU PROJET SAIP
02 - CONVENTION DE SERVITUDE SUR LA PARCELLE COMMUNALE - RUE DES PLANTES - CADASTRE SECTION CS N° 55
02 - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA FDGDON44 POUR LA DESTRUCTION DE NIDS DE FRELONS ASIATIQUES SUR LE TERRITOIRE COMMUNAL
02 - CONTRAT DE CO-DEVELOPPEMENT 2016/2020 CONCLU ENTRE NANTES METROPOLE ET LA COMMUNE DE SAINT-SEBASTIEN-SUR-LOIRE
02 - CONSTRUCTION D’UN CLUB HOUSE ET D’UNE HALLE COUVERTE SUR LE SITE DU BOULODROME DE LA LOURNEAU - DEPOT DU PERMIS DE CONSTRUIRE ET DEMANDE DE SUBVENTIONS
02 - CONSTITUTION DES COMMISSIONS MUNICIPALES
02 - CONSTITUTION DES COMMISSIONS D’APPELS D’OFFRES
02 - CHEMIN DE L'OUCHE DES LANDES - CONSTITUTION D'UNE SERVITUDE DE PASSAGE ET DE TREFONDS AU PROFIT DE tA PARCELLE CV NO59
02 - CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE – FIXATION DU NOMBRE DES MEMBRES DU CONSEIL D’ADMINISTRATION
02 - AVENUE DE LA MARTELLIERE - VENTE DE PROPRIETES COMMUNALES
02 - ALLEE DES MARAICHERS - PARCELLES CA N° 102 et CA N° 250 - RECTIFICATION D’ACTE
02 - ADOPTION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2017. AFFECTATION DU RÉSULTAT
02 - ACQUISITION D’UNE STRUCTURE PETITE ENFANCE - RUE DE L’ALLEE VERTE - SUR LA PARCELLE CADASTREE SECTION CS N° 53p
02 - 241 ROUTE DE CLISSON _ RUE ALAIN MIMOUN- ECHANGE DE PARCELLES ENTRE LA VILLE ET LA SCCV OUCHE CATIN 3
02 - 241 ROUTE DE CLISSON - AUTORISATION DE DEPOT D’UN PERMIS DE CONSTRUIRE
01PJ - CONVENTION GAZ VAGUE 3
01A - RAPPORT DE NANTES METROPOLE DE L'ANNEE 2019
01a - PLACE MARCELLIN VERBE - ACQUISITION DES BUREAUX - OPERATION ILOT 1 DE BATI NANTES
01a - CHARTE DU DIALOGUE CITOYEN DE SAINT-SEBASTIEN-SUR-LOIRE
01-1 - TABLEAU DU CONSEIL MUNICIPAL
01-1 - SERVITUDE ENEDIS
01 - Voeu du conseil municipal de Saint-Sébastien-sur-Loire pour le réaménagement de l’aéroport de Nantes-Atlantique
01 - VENTE DU TERRAIN COMMUNAL RUE DE L’ALLEE VERTE - RUE DES PLANTES - CADASTRE SECTION CS N° 53p - PROJET IMMOBILIER ET CONSTRUCTION D’UNE STRUCTURE PETITE ENFANCE - AVENANT
01 - TERRAIN COMMUNAL RUE DES PLANTES - RUE DE L’ALLEE VERTE - CS N° 53 POUR PARTIE - PROJET IMMOBILIER ET CONSTRUCTION D’UNE STRUCTURE PETITE ENFANCE
01 - SIGNATURE DE LA CONVENTION POUR LA MISE EN OEUVRE DU MARCHE DE FOURNITURE D’ENERGIE GAZ
01 - RUE DU HUIT MAI 1945 - EXTENSION DE L'ÉCOLE MATERNELLE DU CENTRE VILLE, ACQUISITON D'UNE PARCELLE AUPRÈS DE NANTES MÉTROPOLE
01 - RUE DU HUIT MAI 1944 - OPERATION IMMOBILIERE CELESTE - ACQUISITION DE BUREAUX AUPRES DE BATI NANTES
01 - RUE DES PLANTES - CESSION GRATUITE DE PARCELLES COMMUNALES A NANTES METROPOLE

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