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05A - AVENANT N°2 A LA CONVENTION CADRE DE COOPÉRATION AU TITRE DE LA « MAÎTRISE D’OEUVRE URBAINE ET SOCIALE (MOUS) ACCOMPAGNEMENT A LA RÉSORPTION DES CAMPEMENTS ILLICITES ET A L’INTÉGRATION DES MIGRANTS D’EUROPE DE L’EST SUR L’AGGLOMÉRATION NANTAISE » ET
05pj - CONVENTION DE MANDAT
06 -CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE – FIXATION DU NOMBRE DES MEMBRES DU CONSEIL D’ADMINISTRATION
06 - ACTUALISATION DES TARIFS PORTAGE DE REPAS
06 - ADHESION A L’ASSOCIATION "IMMEUBLES EN FETE"
06 - AUTORISATION DE DEPOT D’UN PERMIS DE CONSTRUIRE POUR LE MANOIR DE LA TULLAYE - BOULEVARD DES PAS ENCHANTÉS
06 - AVENANT N°1 A LA CONVENTION DE PARTICIPATION COMMUNALE VERSEE AUX ECOLES PRIVEES SOUS CONTRAT D’ASSOCIATION
06 - BILAN DES ACQUISITIONS ET CESSIONS IMMOBILIERES
06 - BILAN DES ACQUISITIONS ET CESSIONS IMMOBILIERES
06 - BILAN DES ACQUISITIONS ET CESSIONS IMMOBILIERES
06 - CESSION DE MATERIEL DE TYPE TONDEUSE AUTOPORTEE
06 - CESSION DE MATERIEL DE TYPE TRACTEUR AGRICOLE
06 - CLASSES TRANSPLANTEES ET PROJETS D’ANIMATION DES ECOLES PRIMAIRES PUBLIQUES ET PRIVEES
06 - CONFERENCE INTERCOMMUNALE DU LOGEMENT - AVIS SUR LA MODIFICATION DU PLAN PARTENARIAL DE GESTION DE LA DEMANDE DE LOGEMENT SOCIAL ET D'INFORMATION DU DEMANDEUR
06 - CONSTITUTION DE LA COMMISSION COMMUNALE DES IMPOTS DIRECTS
06 - CONVENTION ANNUELLE POUR LE VERSEMENT D'UN FONDS DE CONCOURS PAR NANTES METROPOLE A LA COMMUNE DE SAINT.SEBASTIEN-SUR.LOIRE
06 - CONVENTION DE COOPERATION TECHNIQUE AVEC LA VILLE DE SADA (MAYOTTE)
06 - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE LOCAUX POUR LE POSTE DE POLICE NATIONALE
06 - DENOMINATION DE VOIE
06 - DENOMINATION ESPACE SITUE DANS LA PARTIE SUD DU SQUARE DE VERDUN
06 - DEPLACEMENT A PORTHCAWL (PAYS DE GALLES)
06 - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DES DIFFERENTS ORGANISMES, ASSOCIATIONS OU ETABLISSEMENTS D’ENSEIGNEMENT
06 - DISPOSITIF D'ACCES DES AGENTS CONTRACTUELS A L'EMPLOI DE TITULAIRE PAR LA VOIE DES RECRUTEMENTS RESERVES - PROGRAMME PLURIANNUEL ET CONVENTIONNEMENT AVEC LE CENTRE DE GESTION
06 - INDEMNITES DE FONCTIONS AUX TITULAIRES DE MANDATS LOCAUX
06 - INFORMATION - APPEL A PROJETS "JARDINONS LA VILLE"
06 - INTENTION DE CANDIDATURE TITRE "VILLE AMIE DES ENFANTS"
06 - MAISON DE LA PETITE ENFANCE : SINISTRE CUISINE/RESTAURANT - PROTOCOLE D’ACCORD TRANSACTIONNEL
06 - MARCHE DE NOËL 2019- Désignation de l’association bénéficiaire des dons
06 - MISE EN APPLICATION D’UNE TARIFICATION AU TAUX D’EFFORT POUR LES PRESTATIONS FAMILLES
06 - OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC - REMISE GRACIEUSE

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