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06 - PERSONNEL MUNICIPAL – RECRUTEMENT D’UN VOLONTAIRE EN SERVICE CIVIQUE
06 - PLACE MARCELLIN VERBE – OPERATION IRIS – ACQUISITION D’UN LOCAL ASSOCIATIF
06 - PLAN D’ACTIONS 2017-2020 DE L’ACHAT PUBLIC RESPONSABLE
06 - REAFFECTATION DE LA CONCIERGERIE DU GROUPE SCOLAIRE DU CENTRE - DEPOT DU PERMIS DE CONSTRUIRE
06 - RUE DE LA NOE COTTEE - BOIS DES GRIPOTS - ACQUISITION DES PARCELLES CV N° 197 (417 m²) CV N° 207 (257 m²) CV N°201 (173 m²) APPARTENANT AUX CONSORTS JEAU
06 - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L’ASSOCIATION ART DE VIVRE AU PORTEREAU
06 - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE EN FAVEUR DU JUDO CLUB DE SAINT-SEBASTIEN-SUR-LOIRE
06 - TARIF APPLICABLE AUX ENFANTS DE LA MAISON DES ARTS DE SAINT HERBLAIN
06-1 - ACHATS RESPONSABLES : PLAN D’ACTIONS 2017-2020
06a - CONFERENCE INTERCOMMUNALE DU LOGEMENT DE NANTES METROPOLE - Plan Partenarial de Gestion de la Demande Locative Sociale et d'Information du Demandeur
06a - Prestations complémentaires proposées par la Ville
06PJ - CONVENTION DE COOPERATION ENTRE LA VILLE DE SAINT-SEBASTIEN-SUR-LOIRE ET LA VILLE DE SADA
06PJ - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE LOCAUX POUR LE POSTE DE POLICE NATIONALE
07 - 34 TER RUE DES BERNARDIÈRES - CADASTRÉE SECTION DE N° 349 (686 m²) - CRÉATION D’UNE MAISON D’ASSISTANTS MATERNELS (M.A.M)
07 - ACTUALISATION DES TARIFS PORTAGE DE REP
07 - ACTUALISATION DES TARIFS PORTAGE DE REPAS
07 - Assurance risque statutaire - mandatement du CDG 44 pour lancement d’une consultation
07 - CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE. ELECTION DES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL DELEGUES AU CONSEIL D'DMINISTRATION
07 - CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE - ELECTION DES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL DELEGUES AU CONSEIL D’ADMINISTRATION
07 - CESSION DE MATERIEL DE TYPE TRANSPORTEUR KUBOTA
07 - COMMISSION COMMUNALE POUR L’ACCESSIBILITE - CREATION - COMPOSITION
07 - CONVENTION AVEC LE POINT CLE
07 - CONVENTION CAFLA/SAINT-SEBASTIEN-SUR-LOIRE - ECHANGE DE DONNEES DEMATERIALISEES
07 - CONVENTION DE SERVITUDE SUR LA PARCELLE COMMUNALE CM N° 141 RUE LOUIS PASTEUR AU PROFIT DE LA SOCIETE CREDIT AGRICOLE IMMOBILIER - DESSERTE EAUX PLUVIALES DE L’OPERATION IMMOBILIERE "LES VERGERS DE LA LOIRE"
07 - DECLARATION PREALABLE - LOCAUX POUR LA POLICE NATIONALE - 11 RUE DU GENERAL DE GAULLE
07 - DELEGATION DE COMPETENCES DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE
07 - DENOMINATION D’UNE PLACE AU PORTEREAU
07 - DEPLACEMENT A KAPOSVAR (HONGRIE)
07 - EXTENSION DU MULTI ACCUEIL PROFONDINE - CREATION D’UNE LAVERIE
07 - ILE PINETTE - AUTORISATION DE DEPOSER UN PERMIS DE CONSTRUIRE AU PROFIT DE L’ADAESL CLUB DES ILES

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