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Titretrier par ordre décroissant Description Adresse Téléphone Courriel URL Internet
04 - CONVENTION DE PRET DE MATERIEL NAUTIQUE EN CAS DE MISE EN OEUVRE DU PLAN COMMUNAL DE SAUVEGARDE (PCS)
04 - CONVENTION DE RECHERCHE ET DE DEVELOPPEMENT PARTAGES POUR LA CARTOGRAPHIE DES TENEURS EN ELEMENTS TRACE DANS LES SOLS DES JARDINS FAMILIAUX DE SAINT-SEBASTIEN-SUR-LOIRE AVEC LE BRGM ET L’IFSTTAR
04 - CONVENTION ENTRE LA VILLE ET LE RELAIS
04 - CREATION D’UN LOCAL DE STOCKAGE POUR LE VELO CLUB SEBASTIENNAIS SUR LE SITE DE L’ANNEAU CYCLISTE
04 - DELEGATION DE COMPETENCES DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE
04 - DEPOT DU PERMIS DE CONSTRUIRE POUR LA CONSTRUCTION DE NOUVEAUX LOCAUX DE STOCKAGE
04 - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DES DIFFERENTS ORGANISMES, ASSOCIATIONS OU ETABLISSEMENTS D’ENSEIGNEMENT
04 - EXTENSION DES VESTIAIRES DU STADE DE LA PROFONDINE - DEPOT DU PERMIS DE CONSTRUIRE ET DEMANDE DE SUBVENTIONS
04 - INCORPORATION DE BIENS VACANTS DANS LE DOMAINE COMMUNAL - RUE DE L’OUCHE QUINET
04 - INFORMATION SUR LE SDAGE ET PGRI DU BASSIN LOIRE-BRETAGNE - CONSULTATION DES ACTEURS DE L’EAU ET DU PUBLIC
04 - LECTURE DE LA CHARTE DE L'ELU LOCAL
04 - MARCHES PUBLICS RELATIFS A LA CONSTRUCTION D’UN GYMNASE - REMISE DE PENALITES
04 - PROGRAMME LOCAL DE L'HABITAT - MODIFICATION ET PROROGATION POUR LA PERIODE 2014-2018 - AVIS DE LA COMMUNE DE SAINT-SEBASTIEN-SUR-LOIRE
04 - RAPPORT SUR LES DECHETS DE NANTES METROPOLE
04 - REGLEMENT GENERAL DE CHLOROPH’ILES
04 - REPRISE DE MATERIEL DANS LE CADRE DU MARCHE N° 15/00200/INF RELATIF AU RENOUVELLEMENT - EVOLUTION DU SOCLE TECHNIQUE DU SYSTEME D’INFORMATION
04 - RUE DES ONCHERES - ACQUISITION D’UN TERRAIN APPARTENANT A MADAME THEBAUD CHANTAL
04 - RUE DU PETIT ANJOU - AUTORISATION DE DEPOT D’UN PERMIS DE CONSTRUIRE A LA SOCIETE PRIMALYS
04 - RUE MARIE CURIE - ACQUISITION D'UNE PARCELLE APPARTENANT A NANTES METROPOLE
04 - SCHEMA DE COOPERATION ET DE MUTUALISATION DE LA METROPOLE NANTAISE - CONVENTION-PARTICULIERE 3 "ANIMATION D’UN RESEAU DES INSTRUCTEURS DES AUTORISATIONS DE DROITS DES SOLS" - AVENANT - APPROBATION
04 - Schéma de coopération et de mutualisation de la Métropole nantaise – Convention-particulière 2 « Gestion documentaire et archives » – Avenant n°1- Approbation
04 - SIGNATURE DE LA CONVENTION POUR LA MISE EN OEUVRE DU MARCHE DE FOURNITURE D’ENERGIE GAZ
04 - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU PROJET EUROPRO LA JOLIVERIE /PORTHCAWL
04 - SUBVENTION SAINT SEBASTIEN NATATION
04 - TERRAIN COMMUNAL RUE DE L’ALLÉE VERTE - RUE DES PLANTES - CADASTRE SECTION CS N°53p - APPROBATION DU DÉCLASSEMENT
04-1 - CONVENTION D’OCCUPATION DE LOCAUX PAR LA HALTE REPIT
04-1 - Convention particulière 2 : Gestion documentaire et archives - Avenant n°1
04-1 - CONVENTION PRET DE MATERIEL NAUTIQUE
04-Annexe - CHLOROPH’ILES, FETE DES PLANTES REGLEMENT GENERAL
04a - AVENANT N°2 A LA CONVENTION TRIENNALE POUR LE VERSEMENT D'UN FONDS DE CONCOURS PAR NANTES METROPOLE A LA COMMUNE DE SAINT-SEBASTIEN-SUR-LOIRE

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