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Titretrier par ordre décroissant Description Adresse Téléphone Courriel URL Internet
06 - BILAN DES ACQUISITIONS ET CESSIONS IMMOBILIERES
06 - BILAN DES ACQUISITIONS ET CESSIONS IMMOBILIERES
06 - BILAN DES ACQUISITIONS ET CESSIONS IMMOBILIERES
06 - CESSION DE MATERIEL DE TYPE TONDEUSE AUTOPORTEE
06 - CESSION DE MATERIEL DE TYPE TRACTEUR AGRICOLE
06 - CLASSES TRANSPLANTEES ET PROJETS D’ANIMATION DES ECOLES PRIMAIRES PUBLIQUES ET PRIVEES
06 - CONFERENCE INTERCOMMUNALE DU LOGEMENT - AVIS SUR LA MODIFICATION DU PLAN PARTENARIAL DE GESTION DE LA DEMANDE DE LOGEMENT SOCIAL ET D'INFORMATION DU DEMANDEUR
06 - CONSTITUTION DE LA COMMISSION COMMUNALE DES IMPOTS DIRECTS
06 - CONVENTION DE COOPERATION TECHNIQUE AVEC LA VILLE DE SADA (MAYOTTE)
06 - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE LOCAUX POUR LE POSTE DE POLICE NATIONALE
06 - DENOMINATION DE VOIE
06 - DENOMINATION ESPACE SITUE DANS LA PARTIE SUD DU SQUARE DE VERDUN
06 - DEPLACEMENT A PORTHCAWL (PAYS DE GALLES)
06 - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DES DIFFERENTS ORGANISMES, ASSOCIATIONS OU ETABLISSEMENTS D’ENSEIGNEMENT
06 - DISPOSITIF D'ACCES DES AGENTS CONTRACTUELS A L'EMPLOI DE TITULAIRE PAR LA VOIE DES RECRUTEMENTS RESERVES - PROGRAMME PLURIANNUEL ET CONVENTIONNEMENT AVEC LE CENTRE DE GESTION
06 - INDEMNITES DE FONCTIONS AUX TITULAIRES DE MANDATS LOCAUX
06 - INFORMATION - APPEL A PROJETS "JARDINONS LA VILLE"
06 - INTENTION DE CANDIDATURE TITRE "VILLE AMIE DES ENFANTS"
06 - MAISON DE LA PETITE ENFANCE : SINISTRE CUISINE/RESTAURANT - PROTOCOLE D’ACCORD TRANSACTIONNEL
06 - MARCHE DE NOËL 2019- Désignation de l’association bénéficiaire des dons
06 - MISE EN APPLICATION D’UNE TARIFICATION AU TAUX D’EFFORT POUR LES PRESTATIONS FAMILLES
06 - OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC - REMISE GRACIEUSE
06 - PERSONNEL MUNICIPAL – RECRUTEMENT D’UN VOLONTAIRE EN SERVICE CIVIQUE
06 - PLACE MARCELLIN VERBE – OPERATION IRIS – ACQUISITION D’UN LOCAL ASSOCIATIF
06 - PLAN D’ACTIONS 2017-2020 DE L’ACHAT PUBLIC RESPONSABLE
06 - REAFFECTATION DE LA CONCIERGERIE DU GROUPE SCOLAIRE DU CENTRE - DEPOT DU PERMIS DE CONSTRUIRE
06 - RUE DE LA NOE COTTEE - BOIS DES GRIPOTS - ACQUISITION DES PARCELLES CV N° 197 (417 m²) CV N° 207 (257 m²) CV N°201 (173 m²) APPARTENANT AUX CONSORTS JEAU
06 - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L’ASSOCIATION ART DE VIVRE AU PORTEREAU
06 - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE EN FAVEUR DU JUDO CLUB DE SAINT-SEBASTIEN-SUR-LOIRE
06 - TARIF APPLICABLE AUX ENFANTS DE LA MAISON DES ARTS DE SAINT HERBLAIN

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