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CM du 1er décembre 2020

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Conseil municipal du mardi 1er décembre à 18 h 30 à l'ESCALL sans public.

Ordre du jour :

Point 1 : 00:31:39 Présentation du Rapport d’activité 2019 Nantes Métropole
Point 2 : 01:37:15 Chemin de l’Ouche des Landes - servitude sur la parcelle communale CV 58 au profit de la parcelle CV N° 59 (M. RIO)
Point 3 : 01:38:19 76 rue de la Jaunaie - cession au profit de Mme GARAT de la parcelle communale DB N°188 (si promesse signée)
Point 4 : 01:39:20 Ouverture dominicale des commerces année 2021
Point 5 : 01:47:53 Démarche territoriale de résorption des campements illicites et intégration des migrants d’Europe de l’est – Partenariat financier entre la commune de Saint Sébastien sur Loire et Nantes Métropole – Proposition d’avenant 2020 à la convention de coopération existante.
Point 6 : 01:53:24 Fonds de concours Métropolitain : Sites à vocation touristique et rayonnement métropolitain
Point 7 : 01:55:34 Délégation du Conseil municipal au Maire pour les demandes de subventions
Point 8 : 01:58:32 Subvention exceptionnelle Association La Parenthèse
Point 9 : 02:01:12 Annulation : Subvention A l’assaut du Désert
Point 10 : 02:02:56 Subventions exceptionnelles pour le Secours Populaire et les Restos du Cœur
Point 11 : 02:10:20 Participation au fonds de solidarité logement
Point 12 : 02:15:35 Adoption du règlement intérieur du Conseil Municipal
Point 13 : 02:30:00 Désignation de représentants du conseil municipal au sein de différents organismes, association ou établissements d’enseignement
Point 14 : 02:31:53 Composition des commissions municipales – Modifications
Point 15 : 02:32:37 Indemnités de fonctions des élus entrants
Point 16 : 02:36:50 Convention Territoriale globale
Point 17 : 02:47:45 Gratuité de la Médiathèque
Point 18 : 02:52:28 Tarifs municipaux 2021
Point 19 : 02:54:08 Admission en non-valeur 2020
Point 20 : 02:55:37 Créances éteintes 2020
Point 21 : 03:10:28 Décision modificative N°2
Point 22 : 03:13:16 Rapport égalité femmes-hommes 2019
Point 23 : 03:29:35 Rapport d’orientation budgétaire 2021
Point 24 : 04:15:35 Indemnisation d’un tiers
Point 25 : 04:16:32 Modification du tableau des effectifs
Point 26 : 04:18:38 Assurances risques statutaires
Point 27 : 04:21:29 Renouvellement emploi PEC
Point 28 : 04:25:20 Renouvellement MAD au COS
Point 29 : 04:26:10 Dispositif de soutien aux commerces de proximités

03/12/2020