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CM du 7 juillet 2020

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Conseil municipal du mardi 7 juillet à 18 h 30 à l'ESCALL sans public.

Ordre du jour

  1. Point 1 : 06:06 Rue du Huit Mai 1945- extension de l'école maternelle du Centre - acquisition d'une parcelle auprès de Nantes Métropole
  2. Point 2 : 08:15 Rue des plantes - cession de la parcelle CV no126
  3. Point 3 : 10:34 Île Pinette - autorisation de dépôt d'une demande de permis de construire pour la construction d'un manège
  4. Point 4 : 16:05 Bois des Gripôts - CV 148- acquisition de plein droit d'un bien sans maître
  5. Point 5 : 28:15 Bilan des acquisitions et cessions immobilières
  6. Point 6 : 41:32 Constitution de la commission communale des impôts directs
  7. Point 7 : 47:46 Élection des membres du conseil municipal délégués au conseil d'administration du CCAS
  8. Point 8 : 01:02:41 Nomination des représentants des groupes majoritaire et minoritaires dans les deux comités de coordination des conseils citoyens de quartiers
  9. Point 9 : 01:10:00 Concours complémentaire aux associations réalisant des " extras " pour les écoles
  10. Point 10 : 01:12:58 Décision modificative no 1- année 2020
  11. Point 11 : 01:15:14 Compte de Gestion 2019
  12. Point 12 : 02:20:15 Compte administratif
  13. Point 13 : 02:29:30 Exonération des droits de places du marché, d'occupation du domaine public, des loyers de l'Hôtel des entreprises
  14. Point 14 : 02:29:30 Exonération de la TLPE pour 2020
  15. Point 15 : 02:30:55 Tarifs TLPE 2021
  16. Point 16 : 02:41:51 Tarifs au taux d'effort pour les prestations familles de l'été 2020
  17. Point 17 : 02:51:08 Tarifs au taux d'effort pour les prestations familles (restauration péri scolaire, ALSH)
  18. Point 18 : 02:56:55 Tarifs saison culturelle 2020-2021
  19. Point 19 : 03:00:44 Tarifs de l'école municipale de musique - année 2020/2021
  20. Point 20 : 03:04:17 Règlement intérieur de l'École de Musique
  21. Point 21 : 03:06:37 Formation des élus locaux
  22. Point 22 : 03:20:37 Adhésion à l'assurance chômage
  23. Point 23 : 03:37:40 Apprentis 2020-2021
  24. Point 24 : 03:40:50 Tableau des effectifs
  25. Point 25 : 03:42:04 Renouvellement d'un contrat " parcours emploi compétences " (PEC) au service espaces publics
  26. Point 26 : 03:46:23 Renouvellement de la convention de mise à disposition compensée d'un ouvrier d'État Webmestre

Délibérations

09/07/2020