Le prochain conseil municipal se tiendra le lundi 16 Décembre 2019 à 18h à l’Hôtel de Ville.

Ordre du jour

1. Ile Forget - Clôture du remblai par la SNCF - Echange de parcelles entre la Ville et la SNCF
2. Bois des Gripôts - Révision du périmètre de protection de la charte du Bois des Gripôts
3. Vente d'une parcelle communale - 241 route de Clisson - DD N^o 497 - au profit de la SCCV Ouche Catin III
4. Rue du Huit Mai 1945 - Autorisation de dépôt d'une demande de permis construire pour l'extension Maternelle du Centre
5. Rue du Pas Brédy - Autorisation de dépôt d'une demande de permis de construire pour la construction d'un Centre Technique Municipal (C.T.M.)
6. Charte de la construction et de la promotion immobilière de la Ville de Saint-Sébastien-sur-Loire
7. Frais d'inscription des membres de la Conférence des Sages à la 12e rencontre régionale des conseils des sages des Pays de la Loire
8. Association réseau francophone des Villes Amies des Aînés - adhésion - désignation du représentant de la ville
9. Mandats spéciaux
10. Subventions aux classes transplantées et projets d'animation des écoles primaires publiques et privées
11. Tarification au taux d'effort des mini-camps et camps été 2020
12. Ouverture dominicale des commerces en 2020
13. Marché de maîtrise d'oeuvre N^o15/02500/SEP - Remise gracieuse de pénalités
14. Indemnisation d'un tiers
15. Remise gracieuse - Société Maisons de l'Avenir
16. Subvention exceptionnelle à l'association Badminton Saint Sébastien
17. Demandes de subventions pour la saison culturelle 2019/2020 et la saison d'été " La Loire Cool 2020 "
18. Relocalisation du groupe scolaire du Douet
19. Budget Primitif 2020 - Concours aux associations
20. Budget Primitif 2020 - Impôts locaux - Vote des taux
21. Tarifs 2020
22. Budget primitif 2020 - Budget Príncipal
23. Convention de financement de l'accès au droit (Maison de la justice et du et point d'accès au droit) - Approbation

13/12/2019