Date:
Lundi, 16 décembre, 2019 - 18:00
Le prochain conseil municipal se tiendra le lundi 16 Décembre 2019 à 18h à l’Hôtel de Ville.
Ordre du jour
- Ile Forget - Clôture du remblai par la SNCF - Echange de parcelles entre la Ville et la SNCF
- Bois des Gripôts - Révision du périmètre de protection de la charte du Bois des Gripôts
- Vente d'une parcelle communale - 241 route de Clisson - DD No 497 - au profit de la SCCV Ouche Catin III
- Rue du Huit Mai 1945 - Autorisation de dépôt d'une demande de permis construire pour l'extension Maternelle du Centre
- Rue du Pas Brédy - Autorisation de dépôt d'une demande de permis de construire pour la construction d'un Centre Technique Municipal (C.T.M.)
- Charte de la construction et de la promotion immobilière de la Ville de Saint-Sébastien-sur-Loire
- Frais d'inscription des membres de la Conférence des Sages à la 12e rencontre régionale des conseils des sages des Pays de la Loire
- Association réseau francophone des Villes Amies des Aînés - adhésion - désignation du représentant de la ville
- Mandats spéciaux
- Subventions aux classes transplantées et projets d'animation des écoles primaires publiques et privées
- Tarification au taux d'effort des mini-camps et camps été 2020
- Ouverture dominicale des commerces en 2020
- Marché de maîtrise d'oeuvre No15/02500/SEP - Remise gracieuse de pénalités
- Indemnisation d'un tiers
- Remise gracieuse - Société Maisons de l'Avenir
- Subvention exceptionnelle à l'association Badminton Saint Sébastien
- Demandes de subventions pour la saison culturelle 2019/2020 et la saison d'été " La Loire Cool 2020 "
- Relocalisation du groupe scolaire du Douet
- Budget Primitif 2020 - Concours aux associations
- Budget Primitif 2020 - Impôts locaux - Vote des taux
- Tarifs 2020
- Budget primitif 2020 - Budget Príncipal
- Convention de financement de l'accès au droit (Maison de la justice et du et point d'accès au droit) - Approbation
13/12/2019
Adresse:
Hôtel de Ville
Place Marcellin Verbe
44230 Saint-Sébastien-sur-Loire