Ce site internet utilise des cookies pour fonctionner.

Vous êtes ici

Prochain conseil municipal

//

Conseil municipal du 8 janvier 2016
Date: 
Jeudi, 28 juin, 2018 - 18:00

Le prochain conseil municipal se tiendra le jeudi 28 juin à 18h, à l’Hôtel de Ville.

Ordre du jour

  1. Compte de gestion 2017 - budget principal
  2. Adoption du compte administratif 2017 - affectation du résultat
  3. Adoption du budget supplémentaire 2018
  4. Terrain communal rue de l’Allée Verte - rue des Plantes - cadastré section CS N° 53p - approbation du déclassement
  5. Vente du terrain communal rue de l’Allée Verte - rue des Plantes - cadastré section CS N° 53p - projet immobilier et construction d’une structure Petite Enfance
  6. Bilan des acquisitions et cessions immobilières
  7. 34 ter rue des Bernardières - cadastrée section DE N° 349 (686 m²) - création d’une Maison d’Assistants Maternels (M.A.M.)
  8. Rue de la Fuinelle - vente de la parcelle communale cadastrée section DE N° 72
  9. Arrêt du projet du Plan Local d’Urbanisme métropolitain - consultation de la commune
  10. Programme Local de l’Habitat 2019/2025 - avis sur le projet arrêté
  11. Adhésion à une convention de groupement d’achats d’électricité et de services associés coordonné par Nantes Métropole
  12. Tarification au taux d’effort pour les prestations familles
  13. Constitution du Conseil Municipal des Enfants
  14. Mise en oeuvre d’une Coop’Jeunes à destination des jeunes de 16 à 18 ans d’octobre à mai
  15. Subvention exceptionnelle à l’Amicale Laïque
  16. Subvention exceptionnelle à l’Amicale Laïque section Basket ball
  17. Subvention exceptionnelle à l’association la Cambronnaise
  18. Subvention exceptionnelle au Judo Club Saint Sébastien
  19. Subvention exceptionnelle à l’association "Loire pour Tous"
  20. Subvention exceptionnelle à l’Amicale Laïque section Rink Hockey
  21. Subvention exceptionnelle à l’Amicale Laïque section Rink Hockey - équipement
  22. Subvention exceptionnelle au Vélo Club Sébastiennais section Compétition
  23. Subvention exceptionnelle à l’Ensemble Vocal "Voix du Fleuve"
  24. Subvention exceptionnelle à l’Amicale Laïque section Roller Skating
  25. Subvention exceptionnelle à l’association Saint Sébastien Sud Loire Handball
  26. Fixation de la part variable de la subvention du centre socioculturel de la Fontaine pour l’année 2018
  27. Avenant n° 1 à la convention de groupement de commandes entre la Ville de Saint-Sébastien-sur-Loire et le Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) de la Ville de Saint-Sébastien-sur-Loire pour la passation d’un marché unique de prestation de service d’assurances
  28. Nouvelle charte de fonctionnement de la Conférence des Sages
  29. Modification du tableau des effectifs
  30. Expérimentation de la médiation préalable obligatoire
  31. Personnel municipal - services d’accueil pour les apprenti(e)s
  32. Recrutement de deux volontaires en service civique
  33. Désignation d’un délégué à la protection des données à caractère personnel selon les directives du règlement général sur la protection des données
  34. Mandats spéciaux
  35. Voeu pour le maintien de services publics de proximité

25/06/2018

Adresse: 
Hôtel de Ville
Place Marcellin Verbe
44230 Saint-Sébastien-sur-Loire