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Prochain conseil municipal

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Conseil municipal du 8 janvier 2016
Date: 
Lundi, 18 décembre, 2017 - 18:00

Le prochain conseil municipal se tiendra le lundi 18 décembre 2017 à 18h, à l’Hôtel de Ville.

Ordre du jour

  1. Information labellisation Ecolocrèche
  2. Modification des représentants du Conseil Municipal auprès des centres socioculturels
  3. Association Réseau Francophone des Villes Amies des Aînés - adhésion - désignation du représentant de la Ville
  4. CCAS - convention d’occupation de locaux par la Halte Répit
  5. Participation communale versée aux écoles privées sous contrat d’association
  6. Dénomination de voie
  7. Ouverture des commerces le dimanche
  8. Convention de mutualisation dans le cadre de la mise en oeuvre du schéma de mutualisation et de coopération Nantes métropole
  9. Modification du tableau des effectifs
  10. Tarifs 2018
  11. Tarif stage "Pro et Contra" dans le cadre du festival "En bonnes compagnies" le 12 mai 2018
  12. Tarifs des activités - service Jeunesse - été 2018
  13. Budget primitif 2018 - budget principal
  14. Budget primitif 2018 - impôts locaux - vote des taux
  15. Budget primitif 2018 - concours aux associations
  16. Admissions en non-valeur et créances éteintes 2017
  17. Indemnité de responsabilité aux régisseurs suppléants et intérimaires d'avances et de recettes
  18. Constitution d'une provision pour risque - entreprise FUZION SERVICE
  19. Communication du rapport de Nantes Métropole de l'année 2016 - rapport d'activités et rapport financier
  20. Mandats spéciaux
  21. Voeu pour le maintien de la poste du quartier Saint Jacques

13/12/2017

Adresse: 
Hôtel de Ville
Place Marcellin Verbe
44230 Saint-Sébastien-sur-Loire