
Date:
Mardi, 19 janvier, 2021 - 18:30
Mardi, 30 mars, 2021 - 18:30
Mardi, 22 juin, 2021 - 18:30
Mardi, 28 septembre, 2021 - 18:30
Mardi, 30 novembre, 2021 - 18:30
Mardi, 21 décembre, 2021 - 18:30
Le prochain conseil municipal se tiendra le mardi 19 janvier 2021 à 18 h 30. Voici son ordre du jour :
Le public n'est pas autorisé à assister au conseil municipal en raison de la crise sanitaire. Vous pouvez suivre ce CM en direct sur notre chaîne YouTube (www.youtube.com/c/SaintsebastienFr) ou sur Facebook (www.facebook.com/stsebsurloire)
Ordre du jour
- Rue Alain Mimoun, Déclassement et désaffectation de la parcelle communale DD 495p- incorporation dans le domaine privé de la Ville
- 241 route de Clisson – rue Alain Mimoun -Echange entre la SCCV OUCHE CATIN 3 et la Ville
- Adhésion à l’appel en faveur d’un moratoire universel pour l’abolition de la peine de mort.
- Concession de service public pour l’exploitation et la gestion de la fourrière automobile - Choix du titulaire, approbation du contrat, autorisation de signer la convention
- Modification de la subvention 2020 aux classes transplantées et projets d’animation des écoles primaires publiques et privées
- Budget Primitif 2021
- Budget primitif 2021 – concours aux associations
- Budget primitif 2021 – impôts locaux - vote des taux
- Renouvellement de la convention de prestation ACFI avec le centre de gestion de la Loire Atlantique
- RIFSEEP
- Exonération de la redevance 2020 CINEVILLE
- Dénomination de 2 voiries
- Convention ADAR
- Convention ADEF
- Avis relatif aux demandes de dérogation au repos dominical des commerces pour les 24 janvier 2021 et 7 février 2021
13/01/2021
Adresse:
Escall
27 rue des Berlaguts
44230 Saint-Sébastien-sur-Loire