Le prochain conseil municipal se tiendra le mardi 6 mai 2025 à 19 h 30 à l’Hôtel de Ville. Ouvert au public, il sera également retransmis en direct sur nos réseaux sociaux Facebook et YouTube.
Ordre du jour
Relevé des marchés et avenants pris dans le cadre des transferts de compétences au Maire
- Approbation de l’Avant-Projet Définitif dans le cadre du projet reconstruction du gymnase des Savarières – P. BABONNEAU
- Reconstruction du gymnase des Savarières – demande de subvention – P. LE GENDRE
- Analyse des résultats à six ans de l’application du Plan Local d’Urbanisme métropolitain de Nantes Métropole – avis des communes membres – avis de la Commune de Saint-Sébastien-sur-Loire – S. GATT
- Convention de déploiement, d’installation, d’exploitation et d’entretien d’Infrastructures de Recharge pour des Véhicules Electriques (IRVE) – S. GATT
- Renouvellement de la convention avec ECOPOLE – C. NOBILET
- Protocole transactionnel entre Nantes Métropole et la Commune de Saint-Sébastien-sur-Loire pour la reconstruction de la cuve de la Galtière – A. SALAUN
- Adoption du montant révisé de l’attribution de compensation pour 2025, 2026 et 2027 – M. BONNET
- Reconfiguration du centre socioculturel de l’Allée Verte – demande de subvention – V. SOURISSEAU
- Projet de réhabilitation des locaux de l’Amicale Laïque, sis 32, rue Jean Macé à Saint-Sébastien-sur-Loire – convention et subvention – T. BOUCHER
- Garantie d’emprunt relative au remboursement d’un prêt souscrit par l’Amicale Laïque pour la réhabilitation de ses locaux – prêt de 280 000 € remboursable sur une durée de 15 ans – T. BOUCHER
- Mandat spécial – Madame Michèle BONNET – T. BOUCHER
- Remboursement de frais engagés par un élu – M. BONNET
- Tarification au taux d’effort pour les prestations familles de l’été 2025 – modification – C. CIGLIA
- Adoption de la charte des organisateurs d’accueils collectifs de mineurs contre les violences sexistes et sexuelles – C. CIGLIA
- Subventions aux projets des écoles publiques – L. BERTHOME
- Subventions aux projets des écoles privées – L. BERTHOME
- Subvention exceptionnelle à l’association Loire pour Tous – A. SALAUN
- Convention de partenariat avec l’association ECOGREEN Energy – approbation – G. ORDRONNEAU
- Tarifs de la saison culturelle 2025/2026 – A. KERRAIN
- Projet pédagogique et règlement intérieur de l’Ecole municipale de musique – A. KERRAIN
- Subvention exceptionnelle au Secours Populaire – V. SOURISSEAU
- Abrogation de la délibération n°DCM2024/04/17 du 16 avril 2024 portant création d’une autorisation spéciale d’absence « congés menstruels » – L. TORQUEAU
- RH – Adoption du règlement santé sécurité – L. TORQUEAU
- RH – Actualisation du règlement de formation – L. TORQUEAU
- 25 RH – Actualisation des modalités de remboursement des frais de formation et de mission – L. TORQUEAU
- RH – Modification du tableau des effectifs – L. TORQUEAU
- Organisation des élections municipales 2026 – modalités de mise à disposition de salles municipales – T. BOUCHER
- Charte communale des arbres – C.NOBILET