Le prochain conseil municipal se tiendra le lundi 29 juin 2026 à 18 h 30 à l’Hôtel de Ville. Ouvert au public, il sera également retransmis en direct sur nos réseaux sociaux Facebook et YouTube.
Ordre du jour
Relevé des décisions prises dans le cadre des transferts de compétences au Maire
- Bilan des acquisitions et cessions immobilières – année 2025
- Bois des Onchères – acquisition de la parcelle cadastrée section CP n° 51 appartenant aux consorts OLIVIER
- Présentation du Plan Communal de Sauvegarde
- Approbation de l’étude d’Avant-Projet Définitif dans le cadre du projet de restructuration et d’extension de l’école maternelle de la Profondine
- Subvention exceptionnelle 25ème anniversaire Diligence Country
- Subvention exceptionnelle Loire pour Tous – convention autorisation d’occupation temporaire du domaine public fluvial plage de Saint-Sébastien-sur-Loire
- Subvention exceptionnelle équipement vêtements école VTT VCS section cyclo VTT
- Tarification au taux d’effort pour les prestations familles
- RH – débat annuel sur la formation des élus
- RH – référent déontologue pour les élus
- RH – modification du tableau des effectifs
- RH – mandatement du CDG 44 pour le lancement d’une procédure de mise en concurrence visant à conclure un contrat groupe d’assurance statutaire
- Approbation du principe et lancement de la procédure de passation d’une concession sous forme d’une délégation de service public pour l’exploitation et la gestion de la fourrière automobile
- Délégation de service public pour la fourrière automobile – rapport d’activité 2025
- Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE) – revalorisation
- Vente aux enchères de 2 véhicules de la ville
- Adoption du règlement intérieur du Conseil municipal
- Modification de la délibération n° DCM 2026/014 du 7 avril 2026 relative à la désignation des représentants du Conseil municipal au sein des différents organismes, associations ou établissements d’enseignement
- Compte de gestion 2025
- Adoption du compte administratif 2025 – affectation des résultats
- Adoption du budget supplémentaire 2026
- Mise à jour des Autorisations de Programme et des Crédits de Paiement
- Convention de remboursement de la dette du centre aquatique par la ville de Saint-Sébastien-sur-Loire au SIVU du centre aquatique
- Désignation de contribuables proposées à la CCID
- Désignation de contribuables proposées à la CIID