Conseil municipal du mardi 16 décembre 2025 à 18 h 30 à l’Hôtel de Ville, avec public.
Ordre du jour
Relevé des marchés et avenants pris dans le cadre des transferts de compétences au Maire
- 6 rue Jean Macé – désaffectation et déclassement de la maison appartenant à la commune cadastrée section BZ n°277p M. DAMAS
- 8 rue de l’Ouche Colin – désaffectation et déclassement des anciens ateliers municipaux S. GATT
- 8 rue de l’Ouche Colin – cession du site des anciens ateliers municipaux S. GATT
- 8 rue de l’Ouche Colin – autorisation de dépôt d’une demande de permis de construire S. GATT
- Bois des Onchères – acquisition de la parcelle cadastrée section CP N°56 appartenant à Monsieur OLLIVIER Jean M. DAMAS
- Approbation de l’étude d’avant-projet définitif dans le cadre du projet d’aménagement de bureaux au rez-de-chaussée de l’immeuble Charlize S. GATT
- Approbation du programme de rénovation partielle et de mise en accessibilité du bloc vestiaires N°1 du stade René Massé P. BABONNEAU
- Approbation du programme de travaux de rénovation partielle du groupe scolaire du Centre L. BERTHOMÉ
- Convention entre l’association de protection civile et la ville de Saint- Sébastien-sur-Loire pour la mise à disposition de moyens humains et matériels lors d’opérations de secours et de soutien aux populations sinistrées dans le cadre du Plan Communal de Sauvegarde M. BONNET
- Participation de la Ville au groupement de commandes pour la collecte, le transport et le traitement des bonbonnes de protoxyde d’azote A. SALAUN
- Convention de partenariat et d’objectifs entre le CCAS et la Ville de Saint-Sébastien-sur-Loire 2026 V. SOURISSEAU
- Adhésion au groupement de commandes pour la mise en place de l’environnement numérique de travail e-primo avec l’Académie de Nantes L. BERTHOMÉ
- Rétrocession de subvention à l’école élémentaire Théodore Monod L. BERTHOMÉ
- Tarification au taux d’effort pour les prestations familles de l’été 2026 C. CIGLIA
- Subvention exceptionnelle projet tir à l’arc Cléo TULLI-PRIOU – P. JEAN
- Subvention exceptionnelle remboursement facture réglée par le VCS compétition P. JEAN
- RH – Etat récapitulatif des indemnités des élus perçues en 2024 L. TORQUÉAU
- Budget primitif 2026 – budget principal M. LE MAIRE
- Budget primitif 2026 – impôts locaux – vote des taux M. LE MAIRE
- Budget primitif 2026 – tarifs 2026 M. LE MAIRE
- Budget primitif 2026 – concours aux associations M. LE MAIRE
- Mise à jour des Autorisations de Programme et des Crédits de Paiement M. LE MAIRE
- Décision modificative n°1 – 2025 M. LE MAIRE
- Admission en non-valeur 2025 – créances éteintes M. LE MAIRE
- Admission en non-valeur 2025 – créances irrécouvrables M. LE MAIRE
- Convention de financement pour la participation communale versée aux écoles privées sous contrat d’association L. BERTHOMÉ
- Avenant n°1 – convention intracting d’avance remboursable auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour le financement d’actions de performance énergétique sur le patrimoine public communal M. LE MAIRE
- Station Nuage – autorisation d’occupation temporaire – détermination du tarif de la redevance 2026 et autorisation de signature de la convention 2026 A. KERRAIN
- Mandat spécial – Madame Michèle BONNET – M. LE MAIRE
- RH – Rapport Social Unique – information L. TORQUÉAU
- RH – évolution de la participation employeur versée aux agents pour le risque santé L. TORQUÉAU
- Amende forfaitaire – autorisation de paiement M. LE MAIRE