Conseil municipal du mardi 06 mai 2025 à 19 h 30 à l’Hôtel de Ville, avec public.
Ordre du jour
- Relevé des marchés et avenants pris dans le cadre des transferts de compétences au Maire
- Approbation de l’Avant-Projet Définitif dans le cadre du projet reconstruction du gymnase des Savarières – P. BABONNEAU
- Reconstruction du gymnase des Savarières – demande de subvention – P. LE GENDRE
- Analyse des résultats à six ans de l’application du Plan Local d’Urbanisme métropolitain de Nantes Métropole – avis des communes membres – avis de la Commune de Saint-Sébastien-sur-Loire – S. GATT
- Convention de déploiement, d’installation, d’exploitation et d’entretien d’Infrastructures de Recharge pour des Véhicules Electriques (IRVE) – S. GATT
- Renouvellement de la convention avec ECOPOLE – C. NOBILET
- Protocole transactionnel entre Nantes Métropole et la Commune de Saint-Sébastien-sur-Loire pour la reconstruction de la cuve de la Galtière – A. SALAUN
- Adoption du montant révisé de l’attribution de compensation pour 2025, 2026 et 2027 – M. BONNET
- Reconfiguration du centre socioculturel de l’Allée Verte – demande de subvention – V. SOURISSEAU
- Projet de réhabilitation des locaux de l’Amicale Laïque, sis 32, rue Jean Macé à Saint-Sébastien-sur-Loire – convention et subvention – T. BOUCHER
- Garantie d’emprunt relative au remboursement d’un prêt souscrit par l’Amicale Laïque pour la réhabilitation de ses locaux – prêt de 280 000 € remboursable sur une durée de 15 ans – T. BOUCHER
- Mandat spécial – Madame Michèle BONNET – T. BOUCHER
- Remboursement de frais engagés par un élu – M. BONNET
- Tarification au taux d’effort pour les prestations familles de l’été 2025 – modification – C. CIGLIA
- Adoption de la charte des organisateurs d’accueils collectifs de mineurs contre les violences sexistes et sexuelles – C. CIGLIA
- Subventions aux projets des écoles publiques – L. BERTHOME
- Subventions aux projets des écoles privées – L. BERTHOME
- Subvention exceptionnelle à l’association Loire pour Tous – A. SALAUN
- Convention de partenariat avec l’association ECOGREEN Energy – approbation – G. ORDRONNEAU
- Tarifs de la saison culturelle 2025/2026 – A. KERRAIN
- Projet pédagogique et règlement intérieur de l’Ecole municipale de musique – A. KERRAIN
- Subvention exceptionnelle au Secours Populaire – V. SOURISSEAU
- Abrogation de la délibération n°DCM2024/04/17 du 16 avril 2024 portant création d’une autorisation spéciale d’absence « congés menstruels » – L. TORQUEAU
- RH – Adoption du règlement santé sécurité – L. TORQUEAU
- RH – Actualisation du règlement de formation – L. TORQUEAU
- RH – Actualisation des modalités de remboursement des frais de formation et de mission – L. TORQUEAU
- RH – Modification du tableau des effectifs – L. TORQUEAU
- Organisation des élections municipales 2026 – modalités de mise à disposition de salles municipales – T. BOUCHER
- Charte communale des arbres – C.NOBILET