Conseil municipal du mardi 07 octobre 2025 à 18 h 30 à l’Hôtel de Ville, avec public.
Ordre du jour
- Demande de subvention Fonds vert – aide aux maires bâtisseurs S. GATT
- 6 rue Jean Macé – autorisation de dépôt d’une demande de permis de construire pour COOP LOGIS S. GATT
- 8 rue de l’Ouche Colin – désaffectation et déclassement des anciens ateliers municipaux S. GATT
- 8 rue de l’Ouche Colin – cession du site des anciens ateliers municipaux S. GATT
- 8 rue de l’Ouche Colin – autorisation de dépôt d’une demande de permis de construire S. GATT
- 14, allée de la Gare d’Anjou – cession des lots appartenant à la Commune dans l9immeuble cadastré section CA n° 342, 344, 347 et 346 G. ORDRONNEAU
- Rue de Beaugency – centre commercial de la Fontaine – cession du lot 4 appartenant à la Commune dans l’immeuble cadastré section CE n° 331 G. ORDRONNEAU
- Centre commercial de la Fontaine – acquisition du parking, parcelles cadastrées section CE n° 332 et 333 M. DAMAS
- 11 rue de la Chesnaye – acquisition d’un emplacement réservé, parcelle cadastrée section DL n° 363 M. DAMAS
- Bois des Gripôts et Bois des Onchères – acquisition de diverses parcelles appartenant à Monsieur OLLIVIER Jean M. DAMAS
- Rue de l’Ouche Catin – échange de parcelles entre la Ville et Monsieur GUILLET-ARNAUD et Madame PONCET – parcelles cadastrées section DC n° 386 et DC n° 384 M. DAMAS
- Recrutement d’un.e volontaire en service civique L. TORQUEAU
- RH – création d’un emploi non permanent dans le cadre d’un contrat de projet de chargé·e de la santé et de la sécurité au travail L. TORQUEAU
- Convention de partenariat entre les Villes et les CCAS de Basse-Goulaine, de Vertou et de Saint-Sébastien-sur-Loire et le Centre Local d’Information et de Coordination (CLIC Villes Vill9âges) V. SOURISSEAU
- Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) M. LE MAIRE
- Communication du rapport annuel 2024 de Nantes Métropole sur le prix et la qualité des services publics d’eau potable et d’assainissement A. SALAUN
- Communication du rapport annuel 2024 de Nantes Métropole des services publics de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés M. BONNET
- Communication du rapport annuel 2024 de Nantes Métropole A. SALAUN M. BONNET
- Subvention appel à projet « développement des pratiques sportives au féminin sur le territoire » aux trois associations sélectionnées P. JEAN
- Travaux extension ALSH 10/14 – autorisation de signature d’un protocole M. LE MAIRE