CM du mardi 22 février 2022

Conseil municipal du mardi 22 février 2022 à 18 h 30 à l’Hôtel de Ville, avec public.

Ordre du jour

11:46 Retour sur le Conseil métropolitain

  1. 34:56 9 rue de la Chesnaye – emplacement réservé pour accès au centre social du Douet – parcelle DL N°123
  2. 37:28 2 rue du Lieutenant Marty – servitude de passage et de tréfonds sur la parcelle communale DK N°427 au profit de la société ENEDIS
  3. 39:37 Rue de la mutualité – servitude de passage et de tréfonds sur la parcelle communale DD N°500
  4. 44:12 Aide à la relance de la construction durable
  5. 46:30 Ile Pinette – autorisation de dépôt d’une demande de permis de construire pour l’installation d’un abri de prairie
  6. 48:46 Opération d’extension de l’Accueil de Loisirs Sans Hébergement pour les enfants âgés de 10 à 14 ans
  7. 1:21:59 Renouvellement de la convention avec Ecopole
  8. 1:23:43 Renouvellement de la convention des Jardins Familiaux
  9. 1:33:52 Subvention exceptionnelle à l’ensemble vocal « Voix du fleuve »
  10. 1:34:50 Subventions aux projets des écoles maternelles et élémentaires publiques
  11. 1:36:19 Subventions aux projets des écoles privées
  12. 1:44:00 Convention avec la CAF pour l’inclusion des enfants et des jeunes dans les structures municipales
  13. 2:02:08 Fixation des durées d’amortissement
  14. 2:06:32 Sortie des biens de faible valeur de l’actif
  15. 2:06:31 Apurement compte 1069
  16. 2:08:02 Décision modificative budgétaire N°1 exercice 2022
  17. 2:09:57 Opération « Je grandis, tu pousses »
  18. 2:11:23 Rapport Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) de Nantes métropole du 26 novembre 2021
  19. 2:18:58 Mutuelles solidaires – tarif annuel de mise à disposition d’un local
  20. 2:20:26 Débat sur la protection sociale complémentaire