Conseil municipal du mardi 24 juin 2025 à 19 h 30 à l’Hôtel de Ville, avec public.
Ordre du jour
- Relevé des marchés et avenants pris dans le cadre des transferts de compétences au Maire / S. GATT
- Bilan des acquisitions et cessions foncières portant sur l’année 2024 Subvention exceptionnelle à l’association Allo Sébastien dans le cadre de la Journée mondiale de la propreté / C. NOBILET
- Subvention exceptionnelle à l’association Courir avec / Ph. LE GENDRE
- Subvention exceptionnelle au Comité de Jumelage St Sébastien sur Loire / Cernavoda – échange culturel / A. KERRAIN
- Diagnostic de l’état de la lecture publique – signature d’une convention / A. SALAUN
- Convention entre Nantes Métropole et la ville de Saint-Sébastien-sur-Loire – Contrat local des solidarités 2024-2027 / V. SOURISSEAU
- Caisse d’Allocations Familiales de Loire-Atlantique – Convention Territoriale Globale 2025 / V. SOURISSEAU
- Tarification au taux d’effort pour les prestations familles / L. BERTHOMÉ
- Participation au taux d’effort pour les aides aux projets jeunes (BAFA, Permis B) / C. CIGLIA
- RH – actualisation de la charte du télétravail / L. TORQUEAU
- RH – débat annuel sur la formation élus / L. TORQUEAU
- Mandat spécial – déplacement CME et déplacement à glinde / M. LE MAIRE
- Exonération de la taxe foncière sur les propriétés bâties / M. LE MAIRE
- Aliénation de gré à gré d’un bien mobilier / M. LE MAIRE
- Mise à jour des Autorisations de Programme et des Crédits de Paiement / M. LE MAIRE
- Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE) – revalorisation / M. BONNET
- Extension So’ Pool – reversement du fonds de concours métropolitain au SIVU du Centre aquatique de Basse Goulaine/Saint-Sébastien-sur-Loire / S. GATT
- Convention tripartite portant sur le partage du surcoût pour la commune des Sorinières engendré par son adhésion au Groupement de Coopération Sociale et Médico-Sociale (GCSMS) la Fabrik / M. BONNET
- Avenant à la convention constitutive du Groupement de Coopération Sociale La Fabrik du Sud Loire Approbation et autorisation de signature du contrat entre la ville de Saint-Sébastien-sur-Loire et le Groupement de Coopération / M. BONNET
- Sociale La Fabrik du Sud Loire relatif à la fourniture de repas / M. BONNET
- Compte de gestion 2024 / M. LE MAIRE
- Adoption du compte administratif 2024 – affectation des résultats / M. LE MAIRE
- Adoption du budget supplémentaire 2025 / M. LE MAIRE